Auteur/autrice : Benjamin Taïs

  • Ventilation : une solution qui ne manque pas d’air

    Ventilation : une solution qui ne manque pas d’air

    En ce début d’année 2022, VTI, fabricant français de solutions de ventilation pour la rénovation énergétique de l’habitat, commercialise une nouvelle solution de VMC basse pression, VENTIL +, une solution qui ne manque pas d’air ! Présentation du concept avec Patrick Fraisse, directeur général de VTI.

    Patrick FRAISSE

    Directeur Général
    VTI

    Quelles sont les particularités techniques de cette nouvelle solution ?

    VENTIL + est une solution de VMC basse pression conçue spécifiquement pour la rénovation énergétique des copropriétés et logements sociaux. Notre solution a été élaborée pour être installée sur les conduits de ventilation naturelle qui équipent les bâtiments construits avant 1982 et engendre donc une dépression inférieure à 50Pa, limite à ne pas dépasser pour pouvoir réutiliser ces conduits existants que sont les conduits de ventilation maçonnés collectifs (SHUNT) et individuels.

    VENTIL + présente de très beaux atouts pour la rénovation énergétique :

    • Son efficacité énergétique est exceptionnelle avec une puissance spécifique d’environ 0,0375 Wh/m3 d’air extrait. C’est plus de 6 fois supérieur à ce qu’exige la règlementation française ! Cette performance est atteinte grâce au travail effectué par notre département R&D à tous les niveaux : motorisation optimisée, ventilateur à réaction, algorithme de régulation avec notre brevet « Vitesse Auto Régulée ».
    • Le confort acoustique de notre nouvelle solution, obtenu grâce à la simulation numérique, notamment pour le design de son ventilateur, est également exceptionnel avec une pression acoustique de 27dB à 400 trs/mn. Concevoir des solutions de ventilation silencieuses pour satisfaire les copropriétaires a toujours été un leitmotiv important pour VTI.
    • VENTIL + dispose d’un Avis technique en versions Autoréglable, Hygro A et Hygro B, et est éligible aux Certificats d’Economie d’Energie.

    En quoi est-elle novatrice par rapport aux systèmes existants ?

    VENTIL + est novatrice par rapport aux systèmes existants grâce à son éco-conception ciblée fonctionnement basse pression, ce qui en fait la solution idéale pour la réhabilitation.

    Notre solution intègre des capteurs de pression qui mesurent en permanence les besoins de ventilation du bâtiment. Pour répondre à ces besoins, l’unité de gestion électronique BOX REGUL + qui pilote les extracteurs ajuste en continu leur vitesse de rotation afin d’obtenir les meilleures consommations possibles.

    Afin de permettre aux copropriétaires de contrôler leur système de ventilation, VENTIL + est intégrée dans notre offre de solutions de ventilation connectée INFOBOX REVOLUTION qui permet de télésurveiller et de piloter le système depuis n’importe quel outil numérique : smartphone, tablette, ordinateur.

    À quelles problématiques répond-elle ?

    VENTIL +, comme son nom l’indique, est une solution qui ne manque pas d’air ! Elle permet d’améliorer significativement la Qualité de l’Air Intérieur par rapport à une ventilation naturelle d’origine du bâtiment. C’est une problématique très importante quand on sait que nous passons environ 80% de notre temps en milieu intérieur.

    VENTIL + répond tout aussi efficacement aux enjeux du réchauffement climatique, forte d’une sobriété énergétique exemplaire grâce à son éco-conception visant les meilleurs rendements possibles.

    C’est, enfin, une solution qui garantit une simplicité d’installation inégalée sur le marché, avec des extracteurs poids plumes et des modes de fixation très rapides sur les souches de ventilation.

    Les 40 ans de l’arrêté du 24 Mars 1982

    Nous fêterons cette année les 40 ans du texte règlementaire majeur de la ventilation en France. L’arrêté du 24 Mars 1982 relatif à l’aération des logements pose comme principe l’ « aération générale et permanente » pendant la période de chauffage pour tout système de ventilation : des entrées d’air doivent être installées dans les pièces principales (séjour, chambres, etc.) et des sorties d’air doivent être réalisées dans les pièces de service (cuisines, salle de bain, toilettes, etc.) par des conduits à tirage naturel ou des dispositifs mécaniques, de manière à ventiler l’ensemble du logement.

    Ce texte fixe également les débits hygiéniques minimaux à atteindre pour tout système de ventilation, en fonction des typologies de logements. Le 28 Octobre 1983, un arrêté modificatif introduit la notion de débits « réduits » pour les systèmes de ventilation hygroréglables.

    L’arrêté du 24 Mars 1982 fixe également tout un ensemble de règles qui font encore office de références pour les acteurs du métier aujourd’hui :

    • En cas de présence d’appareils à combustion dans le logement, « le système d’aération doit pouvoir assurer les débits nécessaires à leur bon fonctionnement ».
    • Les conduits de ventilation peuvent être individuels ou collectifs.
    • Les entrées d’air doivent être installées de manière à éviter tout inconfort, ne doivent pas être obturables, et doivent pouvoir être entretenues facilement.
    • Interdiction de raccorder au système de ventilation, une hotte de cuisine équipée d’un ventilateur
  • Recharge en copropriété : comment trouver un installateur qualifié ?

    Recharge en copropriété : comment trouver un installateur qualifié ?

    L’essor rapide de la mobilité électrique et la multiplication des points de charge contraint les copropriétés à repenser leur infrastructure électrique. La colonne horizontale répond à ce besoin de dimensionnement et d’évolutivité des équipements. Pour accompagner les copropriétés dans leur démarche d’installation et de recherche d’installateur, Michaud a lancé un site Internet dédié. Présentation avec Didier Bagnon, directeur commercial.

    Didier BAGNON

    Responsable Expertise Clients
    MICHAUD

    Quelles difficultés peut rencontrer une copropriété dans la réalisation d’un projet de colonne horizontale ?

    L’installation d’une colonne horizontale, telle que celle que nous proposons avec notre solution Park’Elec, nécessite un savoir-faire dans le pilotage de projet, en raison des divers intervenants impliqués dans l’opération : Enedis et ses sous-traitants, pour la pose de la partie collective, les compteurs et les disjoncteurs individuels de branchement ; l’installateur qualifié IRVE pour la pose de la borne et l’appareillage de protection de la borne ; et enfin le Consuel, pour le contrôle final de l’installation électrique. Le tout dans le cadre du processus de décision classique d’une copropriété.

    De plus, les interventions de ces différents acteurs ne sont pas forcément chronologiques, d’où la nécessité de mettre en œuvre une gestion de projet efficace. Pour Michaud, cela passe par la prise en main du projet par un interlocuteur unique. Enedis ayant une mission réglementée l’empêchant d’agir au-delà du disjoncteur de branchement, seul l’installateur peut endosser ce rôle.

    Comment trouver un installateur qualifié pour jouer ce rôle d’interlocuteur unique ?

    Michaud a lancé fin 2021 un site Internet dédié (100pour100-elec.com/), afin de mettre en relation les copropriétés avec des professionnels aptes à prendre en charge la gestion globale du projet. Il s’agit d’installateurs nous ayant fourni les preuves d’une expérience probante dans le domaine de l’installation de bornes de recharge, de colonnes montantes et horizontales, et/ou ayant réalisé des projets en copropriété (maintenance, SAV, interphonie…). En complément de leurs connaissances, nous formons ces installateurs à notre matériel et à nos méthodes de travail standardisées.

    Bien sûr, la qualification IRVE est obligatoire, ainsi que le référencement de leur offre auprès d’Advenir afin de garantir aux copropriétés les aides auxquelles elles ont droit. Parmi tous les acteurs du marché, nous avons sélectionné les professionnels qui cochent le maximum de cases. La plupart des entreprises ainsi référencées sont elles-mêmes sous-traitantes d’Enedis.
    Pour bénéficier de cette mise en relation, les copropriétés peuvent nous contacter en remplissant un formulaire sur notre site Internet 100pour100-elec.com/.

    Quelles autres fonctionnalités proposez-vous à travers ce site Internet ?

    Le site apporte de l’information générale sur le domaine du véhicule électrique et de la recharge. Il présente également les différents types d’infrastructures de recharge, leurs particularités réglementaires et leurs modes de financement, notamment à travers les aides publiques (Advenir, crédit d’impôt…). Enfin, nous mettons à disposition des copropriétaires des documents pour montrer les différentes solutions en assemblée générale et accompagner le processus de décision.

    Le site sera régulièrement mis à jour avec de nouveaux articles et le référencement de nouveaux installateurs, afin de couvrir au mieux l’ensemble du territoire national.

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  • Chaufferie connectée : en copropriété, la régulation au jour le jour

    Chaufferie connectée : en copropriété, la régulation au jour le jour

    Entreprise familiale créée en 1964, Fulgoni intervient sur des projets de réhabilitation et rénovation de chaufferie et systèmes de climatisation. Consciente du rôle croissant de la connectivité, la société a développé son propre système de pilotage afin d’organiser la visite de maintenance virtuelle dans les copropriétés de toutes tailles. Présentation de la solution avec Giovanni Monti, dirigeant de Fulgoni.

    Giovanni MONTI

    Président
    FULGONI

    Quelle solution de pilotage proposez-vous ?

    Nous avons beaucoup travaillé sur la connectivité de nos systèmes, qui offre un moyen de piloter à distance une installation 365 jours par an. C’est une technologie qui se déploie rapidement dans les bâtiments tertiaires, dans l’industrie ou encore dans les grands ensembles de logements collectifs, mais qui a plus de difficulté à se démocratiser auprès de copropriétés plus modestes. 

    Grâce à un régulateur, un modem et une interface simple et intuitive, notre système permet de surveiller, commander et optimiser le fonctionnement de la chaufferie via un portail web. Lorsqu’une anomalie est identifiée, le technicien de maintenance reçoit automatiquement une alerte sur son smartphone. Certaines options lui permettent alors d’agir directement sur l’interface pour configurer la chaudière à distance : réglage de la courbe de chauffe, basculement de pompe manuel… Les occupants ne s’apercevront pas de la panne !

    Dans le cas où une intervention sur site s’impose, le technicien dispose de toutes les informations nécessaires pour préparer son passage et corriger la défaillance, lui évitant des allers-retours inutiles. Un gain de temps d’autant plus considérable qu’il est de plus en plus difficile de se déplacer dans les grandes agglomérations.

    Quant aux copropriétaires, ils restent propriétaires de la donnée récoltée par le système et peuvent accéder en temps réel à l’interface. Même s’il leur est impossible d’agir sur les équipements, nous avons souhaité leur proposer un affichage le plus clair possible. Il prend la forme d’un schéma de principe de l’installation en version dynamique, avec des voyants d’état (vert, rouge, orange), les températures ou encore la pression.

    Quels sont les avantages de la connectivité ?

    Avoir la main à distance sur la chaufferie nous permet de mieux la maîtriser et de tendre vers une logique plus préventive que curative. Comme évoqué précédemment, le gain de temps offert par cette solution n’est pas négligeable. Des interventions plus rapides, c’est aussi l’assurance que le confort des occupants est maintenu.

    Le chauffage étant le premier budget dans un immeuble, l’optimiser revient également à réaliser des économies sur la facture d’énergie. Le pilotage permet notamment de gagner quatre à cinq jours de réactivité sur la courbe de chauffe et de corriger rapidement les défauts et dérives de consommation détectées. Il assure le maintien dans le temps des performances énergétiques de l’installation par le contrôle régulier des consommations et des paramètres de fonctionnement.

    Enfin, réduire les déplacements a un impact positif notable sur l’empreinte carbone de la copropriété, ce qui est l’un des objectifs de la rénovation énergétique.

    Quelles sont les particularités du système par rapport aux autres outils de pilotage proposés sur le marché ?

    Contrairement aux logiciels généralistes proposés par les autres industriels, VIGILIA est une solution sur mesure qui s’adapte à la configuration du système de chauffage. Les techniciens de notre bureau d’études élaborent le produit en fonction des demandes du client, des équipements et des situations. Cette évolutivité évite d’intégrer des options de produits qui ne sont pas utilisés, ce qui simplifie grandement l’interface : si l’installation est simple, l’application le sera tout autant.

    Quelle forme de contrat proposez-vous sur ce modèle de pilotage ?

    Notre contrat P2 Connect est une solution alternative au contrat de maintenance traditionnel de type P2, incluant toutes les fonctionnalités de pilotage évoqués : surveillance 24h/24, diminution des visites et des déplacements sur site, optimisation permanente des performances de l’installation. Les frais d’installation matériel peuvent être pris en charge partiellement ou totalement en fonction de l’installation moyennant un engagement sur 5 ans. Ce contrat permet ainsi de bénéficier d’une réduction tarifaire de 10 à 20 % sur le contrat P2 classique.

    Rénovation globale : optimiser la performance énergétique

    Bien que poussés par les pouvoirs publics et de nombreux acteurs de la rénovation, les projets de rénovation globale – embarquant plusieurs lots de travaux – demeurent encore rares. Pourtant, cette méthode permet d’obtenir de meilleurs résultats en termes de performance énergétique. Concernant le remplacement d’une chaufferie, intégrer dans les calculs le lot isolation permet de s’assurer du bon dimensionnement de l’installation, évitant ainsi une surconsommation indésirable.

    Le principal frein à la rénovation globale est son coût élevé, mais celui-ci fait beaucoup moins peur une fois retranché les aides financières, les économies futures et les frais supprimés.

  • Lab by FFIE : un concentré de nouvelles technologies

    Lab by FFIE : un concentré de nouvelles technologies

    Le développement du numérique, des technologies smart et de l’intelligence artificielle constituent des domaines qui nous permettent de croire en l’avenir. Avec les données télécoms et numériques alliées à l’électricité, l’intégrateur électricien a une place centrale dans la révolution en cours, pour placer le bâtiment au cœur des enjeux sociétaux, énergétiques et climatiques.

    Pour illustrer ces transformations, la FFIE a décidé de créer un Lab dans ses locaux.

    Un parcours de visite décrit ainsi concrètement les différents aspects des métiers de l’électricité et les innovations dans les secteurs résidentiels et tertiaires.

    Plus de 35 partenaires, industriels et fabricants nous ont suivi dans cette aventure et, grâce à l’intégration de leurs produits, ils permettent la démonstration des potentialités de notre profession.

    Ils exposent ainsi leurs solutions innovantes, en situation réelle, dans des espaces bien délimités : photovoltaïque et autoconsommation, bâtiment intelligent, désinfection via UV-C, Lifi, vidéosurveillance… dans un coffee-shop, un logement ou encore une salle de Coworking.

    Le LAB by FFIE peut se visiter uniquement sur rendez-vous (www.ffie.fr)

    Un Kit ambassadeurs métiers

    La FFIE s’est dotée d’un nouvel outil pour sa campagne emploi, initiée en 2021 : le Kit Ambassadeur Métiers.

    Ce nouveau support est l’occasion de présenter la diversité et les atouts des métiers de l’électricité, les opportunités de carrières et les nombreux débouchés à différents publics de jeunes, collégiens, lycéens, étudiants et pourquoi pas, faire naître des vocations !

    Il se présente sous un format ludique avec des nuages de mots, des pictos, des hashtags, des couleurs lumineuses, des vidéos etc … tous les « codes » reconnaissables par les jeunes sur les réseaux sociaux.

    Découvrez le nouveau Kit ambassadeur métiers de la FFIE ainsi que la rubrique consacrée aux métiers de l’électricité et faites briller la filière électricité !

    FFIE en bref

    La FFIE est une fédération professionnelle fondée en 1924, membre de la Fédération Française du Bâtiment, qui représente la moitié du secteur l’intégration de solutions électriques avec 6 800 entreprises adhérentes, dont une large majorité de PME, et 100 000 actifs qui génèrent plus de 17 milliards d’euros de chiffres d’affaires. Elle remplit une mission de représentation, de défense et de promotion des entreprises affiliées, à l’échelon national et européen.

    Les domaines d’intervention de ses professionnels sont nombreux : la gestion technique des bâtiments, infrastructures des véhicules électriques (borne IRVE), autoconsommation, photovoltaïque, l’éclairage, la sécurité électrique, le confort thermique, les réseaux de communication, l’énergie, les automatismes et la maintenance électrique.

    Mais aussi, la FFIE a charge de promouvoir une nouvelle vision, celle de l’e-électricité.

    • L’e-électricité en tant que nouvelle technologie.
    • L’e-électricité en tant que nouveau métier.
    • L’e-électricité en tant que nouveau cap

    Parce-que notre monde change, construisons l’e-électricité, ensemble.

    www.ffie.fr

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    ANITEC en bref

    L’ANITEC (Alliance Nationale des Intégrateurs de TEChnologies connectées, sécurisées et pilotées) Elle est membre de la FFIE. C’est la première organisation professionnelle française regroupant les professionnels experts des métiers de l’information, de la communication, de la domotique et de l’ingénierie en sécurité électronique pour assurer la protection des personnes et des biens dans les bâtiments pilotés, connectés et sécurisés. Elle fédère plus de 200 entreprises sur l’ensemble du territoire. Elle défend les intérêts de ses membres dans les instances, auprès des acteurs institutionnels et des donneurs d’ordre.

    www.anitec.fr

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  • Le réseau de laboratoires qui s’engage pour l’environnement

    Le réseau de laboratoires qui s’engage pour l’environnement

    Afin de limiter leur impact sur l’environnement, tous les laboratoires Eurofins Analyses pour le Bâtiment sont certifiés 14001:15 en Management Environnemental. Vue en infographie des actions menée au quotidien.

  • Rénovation des fenêtres : l’union fait la force avec l’achat groupé

    Rénovation des fenêtres : l’union fait la force avec l’achat groupé

    Spécialiste depuis 80 ans dans la fabrication et la pose de menuiseries extérieures, le groupe Lorillard a développé un service dédié aux copropriétés : « Lorenove Grands Comptes ». Ce service propose aux copropriétaires une solution originale d’achat groupé. Aurélien Hoellinger, responsable commercial, présente le concept.

    Aurélien HOELLINGER

    Responsable Commercial 
    LORENOVE GRANDS COMPTES

    Vous proposez un service d’achat groupé de menuiseries extérieures. Qu’apporte-t-il aux copropriétaires ?

    Lorenove Grands Comptes offre en effet deux possibilités de rénovation des copropriétés. La première – la plus classique -, consiste en un programme de rénovation complet sous condition de marché, avec maîtrise d’œuvre (architecte, bureau d’études, bureau de contrôle). Nous répondons alors à un descriptif technique dans le cadre d’un appel d’offre.

    Ce scénario correspond en général à un projet de rénovation énergétique globale.

    La deuxième solution est plus originale : l’achat groupé. Son principe est simple, les copropriétaires qui souhaitent changer leurs fenêtres s’unissent derrière leur conseil syndical pour obtenir de notre part des prix particulièrement attractif. Les produits proposés sont en adéquation avec les besoins de la copropriété et sont validés par le conseil syndical.

    Les prix dépendent du volume. À partir de 50 fenêtres, la remise varie entre 15 et 20 %. Leurs bénéficiaires peuvent atteindre jusqu’à 40 à 50 % de remise pour un lot plus important.

    Au-delà du prix, cette solution permet de limiter les travaux dans le temps par rapport à une méthode plus classique où les artisans se succèdent. Il est possible de rénover 30 à 40 appartements sur un délai d’un mois et demi. L’achat groupé permet également d’uniformiser l’apparence des façades de la résidence tout en valorisant le patrimoine et en répondant au besoin d’isolation. Le groupe étant fabricant tous matériaux, nous pouvons mettre en œuvre une offre multiproduits (bois, PVC ou alu) afin d’adapter la réalisation au budget de chacun, toujours dans le respect du cahier des charges.

    Aussi, un vote en AG n’est pas obligatoire tant que le produit proposé respecte les dimensions, le matériau et la couleur des fenêtres existantes.

    Quel est le lien contractuel avec les copropriétaires ?

    Le contrat s’effectue en direct avec chaque copropriétaire souhaitant se regrouper, sans aucun autre acteur. Il s’agit de la même relation individuelle que s’ils allaient chez un artisan, à la différence qu’ils acceptent la mutualisation de l’achat.

    Si les syndics peuvent prendre part à l’aventure et gérer la facturation, ce n’est pas du tout une obligation et c’est même très rare dans la pratique. Dans tous les cas, nous intervenons en lien avec le conseil syndical. Ce dernier porte le projet, puisque l’initiative de la démarche consiste à rédiger un cahier des charges des produits qui seront posés, les options individuelles et le type de pose retenu. Lorenove Grands Comptes définit le programme avec le conseil syndical et le décharge ensuite de toute autre mission.

    Une fois le cahier des charges validé, nous générons alors un bordereau unitaire, où un prix sera mis en face de chaque typologie de fenêtre. Ce tarif sera valable pour toute la copropriété.

    L’étape suivante est d’établir un recensement qui doit être réalisé avec précision afin de donner le bon volume de fenêtres à poser. Il est à préciser qu’aucun démarchage commercial n’est effectué par la société Lorenove Grands Comptes.

    Nous assurons la communication, la gestion de l’ensemble des devis, la facturation, les rendez-vous et la relation directe avec les copropriétaires.

    Quels sont les retours d’expérience ?

    Nous réalisons de nombreux programmes, des plus modestes (50 fenêtres) et des plus conséquents (1 000 fenêtres). Dans le cadre d’un marché, on peut citer la Résidence Verrières Joli Mai à Meudon, où nous avons gérés plus de 900 appartements, ce qui représente plus de 4 000 fenêtres remplacées.

    En ce qui concerne l’achat groupé, nos équipes sont intervenues dans plus de 300 appartements pour plus de 800 menuiseries remplacées sur la résidence du Verger de Marly, à Marly-le-Roi. Entre 2018-2019, nous avons réalisé deux tranches de travaux sur la résidence Parc De Béarn à Saint-Cloud (150 logements, 380 menuiseries). Autre exemple, nous sommes intervenus sur la résidence Élysée 2, une résidence de 1400 lots à La Celle-Saint-Cloud (100 logements, 400 fenêtres).

    Il nous est fréquent de travailler dans une résidence en plusieurs tranches de travaux successifs. Les premières réalisations finissent par convaincre les prochains copropriétaires déclenchant ainsi une nouvelle phase de travaux. C’est pour nous un indicateur pertinent de satisfaction.

    Présentation de l’offre d’achat groupé de menuiseries extérieures proposée par Lorenove, avec Aurélien Hoellinger, responsable commercial.
  • Maîtrise d’oeuvre amiante : l’expertise Sath Développement

    Maîtrise d’oeuvre amiante : l’expertise Sath Développement

    Fort de l’expérience de son gérant, Sath Développement apporte aux maîtres d’ouvrage une expertise solide en ingénierie et maîtrise d’œuvre amiante. Présentation de l’entreprise avec son fondateur, Thomas Lesser.

    Thomas LESSER

    Dirigeant
    SATH DÉVELOPPEMENT

    Quelle est votre expérience dans le domaine de l’amiante ?

    Je travaille depuis douze ans dans ce domaine. J’ai d’abord exercé en tant que référent technique amiante dans une importante société de désamiantage pendant cinq ans de 2010 à 2015. Jusqu’en 2020, j’ai dirigé un bureau d’études TCE de 12 personnes où j’ai créé un service Maitrise d’œuvre Amiante. J’ai créé Sath Développement en décembre 2020 afin de travailler seul en tant que maître d’œuvre amiante. J’exerce également une activité de formation et d’audit des entreprises certifiées pour le désamiantage.

    Depuis ces années et encore aujourd’hui, je participe activement aux réflexions et groupes de travail au niveau national sur la problématique amiante. Dernièrement, j’ai piloté pour le SYRTA (en association avec le SeDDRE) la rédaction des 14 Règles Techniques à destination des professionnels du désamiantage, en cours de publication. Ces actions me permettent de rencontrer régulièrement les représentants des pouvoirs publics et des organismes de contrôle et de prévention qui s’occupent de l’amiante.

    Ces expériences, le suivi des travaux réglementaires et les discussions avec les confrères – hors cadre concurrentiel – m’offrent une vision transversale de la filière : du repérage amiante aux travaux sous-section 3 (SS3) ou sous-section 4 (SS4) jusqu’à la gestion des déchets. J’attache une attention particulière à la conception des opérations de traitement de l’amiante où il y a nécessité de gérer conjointement contraintes budgétaires et techniques.

    Je demeure également très présent sur les chantiers, sur lesquels je me déplace en tant que maître d’œuvre ou en tant qu’auditeur.

    Quels sont les avantages à faire appel à un indépendant ?

    Faire appel à un indépendant, c’est l’assurance d’être suivi par un interlocuteur unique et constant. Ceci n’est pas toujours le cas dans des structures plus importantes, où la personne chargée du suivi du maître d’ouvrage peut changer en cours de projet.

    Quels sont les fondamentaux pour choisir un maître d’œuvre amiante ?

    Il faut tout d’abord s’assurer qu’un certain nombre de prérequis sont bien remplis. Le maître d’œuvre doit posséder une assurance couvrant son domaine d’activité. S’il exerce également en tant qu’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO), une assurance d’une autre nature sera de mise.

    Les donneurs d’ordre doivent ensuite regarder l’expérience dans le domaine de l’amiante des intervenants, mais également leur expérience dans les missions de réhabilitation de bâtiment. En plus de la spécialité amiante, le maître d’œuvre doit être un généraliste du bâtiment et connaître les principes de base de chauffage, ventilation, isolation ou encore de la sécurité incendie.

    Si la maîtrise d’œuvre amiante n’est soumise à aucune exigence réglementaire en termes de qualification, elle peut cependant justifier de ses compétences par une démarche de qualification volontaire auprès d’organismes comme l’OPQIBI chez qui je suis qualifié et également instructeur.

    Cet organisme a d’ailleurs récemment relevé ses exigences. Il s’agit avant tout de s’assurer que la maîtrise d’œuvre ait une véritable valeur ajoutée sur la partie analyse du risque, en fournissant une étude plus fine du risque amiante et du contexte du client. L’OPQIBI a aussi renforcé la partie suivi des travaux, en s’assurant que le maître d’œuvre se déplace physiquement sur les chantiers, contrôle les travaux en zone de retrait.

  • Quiz Diagnostic – Nouveau DPE

    Quiz Diagnostic – Nouveau DPE

    Le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) a évolué (contenu, méthode de calcul…) depuis le 1er juillet 2021. Répondez aux questions du quiz pour tester vos connaissances sur les dernières évolutions du DPE.

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  • Plan France THD : 13,45 millions de clients raccordés FttH

    Plan France THD : 13,45 millions de clients raccordés FttH

    Bilan de situation du Plan France Très Haut Débit (THHD), fin septembre 2021. Nombre de prises raccordables : 28,3 millions ; nombre de clients raccordés au FttH : 13,45 millions.

    Lettre d’information N°1 d’Objectif Fibre (février 2022)

  • Assurance de la maîtrise d’oeuvre : base réclamation ou fait dommageable ?

    Assurance de la maîtrise d’oeuvre : base réclamation ou fait dommageable ?

    Depuis la loi de sécurité financière du 1er août 2003, le dispositif légal prévoit deux modes de gestion du déclenchement de la garantie de responsabilité civile : par la réclamation et par le « Fait Dommageable ». Connaître la distinction est essentiel, car cela détermine quel assureur, en cas de contrats souscrits successivement (changement d’assureur), aura la charge de l’indemnisation. Explication avec Sandrine Vogel, chargée d’affaires au sein du courtier en assurance CEA Courtage.

    Quelle est la différence entre Base Réclamation et Fait Dommageable ?

    « Depuis la loi de sécurité financière du 1er août 2003, le dispositif légal prévoit deux modes de gestion du déclenchement de la garantie de responsabilité civile : par la réclamation et par le « Fait Dommageable ». Connaître la distinction est essentiel, car cela détermine quel assureur, en cas de contrats souscrits successivement (changement d’assureur), aura la charge de l’indemnisation :

    • Dans le cas d’un contrat signé sous le mode de la réclamation, l’assureur apporte sa garantie pendant la durée de validité du contrat, même si le fait à l’origine du sinistre s’est produit avant la souscription de la garantie. Cette modalité est proposée par la grande majorité des assureurs. La garantie se déclenche lorsque le client a connaissance de la réclamation et qu’il le déclare à son assureur en cours.
    • Dans le second cas, dit du “Fait Dommageable”, l’assureur apporte sa garantie dès lors que le fait à l’origine du dommage est survenu entre la date de prise d’effet et la date de résiliation ou d’expiration de la garantie. Autrement dit, une réclamation portant sur un dommage antérieur à la date de signature du contrat sera renvoyée vers l’ancien assureur. Or, l’assuré peut rencontrer des difficultés auprès de cet ancien assureur à faire intervenir une garantie subséquente.

    Attention ! Une réclamation portant sur un dommage antérieur à la date de signature du contrat en cours sera renvoyée vers l’ancien assureur. Or, l’assuré peut rencontrer des difficultés auprès de cet ancien assureur à faire intervenir une garantie subséquente.

    Chez CEA Courtage, nous ne proposons pas d’assureurs en « Fait Dommageable », excepté à la demande du client. Même dans ce cas, nous alertons nos clients sur le risque d’absence de couverture que peut entraîner ce type de contrat. »

    Attention aux assureurs défaillants

    « Depuis une directive européenne publiée en 2006, les assurés peuvent se tourner vers des compagnies d’assurance exerçant en libre prestation de services (LPS) dont le siège social est à l’étranger, mais nous recommandons d’éviter celles n’ayant aucune représentation en France. Non soumises à la supervision de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), ces assureurs ne sont pas dans l’obligation de prouver qu’ils disposent de provisions suffisantes pour faire face aux éventuels sinistres sur la durée de la garantie décennale. Si la prime ou le nombre de sinistres ont été sous-évalués, l’assureur ne pourra répondre à ses obligations.

    En se tournant vers ces acteurs, pratiquant très souvent des tarifs attractifs, l’assuré s’expose à un risque de défaillance de son assureur et à la perte de la garantie décennale pour laquelle il a cotisé. De plus, il peut s’avérer difficile de trouver un nouvel assureur : certaines compagnies refuseront le passif, tandis que d’autres exigeront une prime de reprise venant s’ajouter aux primes précédemment payées par l’assuré. »

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