Catégorie : Diagnostics immobiliers

Dans un marché immobilier de plus en plus encadré, les diagnostics immobiliers sont un pilier essentiel pour sécuriser les transactions et protéger les parties prenantes. DPE, état des risques et pollutions, diagnostic amiante, plomb, termites, électricité, gaz, assainissement

 

Chaque document doit être précis, à jour et conforme aux réglementations en vigueur. Comment répondre aux attentes des propriétaires, acquéreurs et professionnels de l’immobilier tout en respectant les délais et les normes ?

  • Précision et qualité : les nouvelles exigences du DPE

    Précision et qualité : les nouvelles exigences du DPE

    La nouvelle mouture du Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) devrait finalement entrer en application le 1er juillet 2021. Stanislas Jaubert, référent technique Énergie chez AC Environnement, précise les dernières avancées sur le sujet.

    Comment avance le projet d’évolution du DPE ?

    C’est un travail de longue haleine puisque le processus de concertation a démarré fin 2018. Si la crise sanitaire a retardé la sortie des derniers textes encadrant les évolutions du DPE, les travaux ont pu reprendre début novembre auprès des administrations gouvernementales. Nous sommes actuellement en train de travailler sur les dernières retouches de la méthode 3CL (Calcul de la Consommation Conventionnelle des logements), retenue comme la future et unique méthode de calcul pour les logements à compter de juillet 2021.

    Quels sont les impacts de cette méthode pour les maîtres d’ouvrage ?

    La méthode 3CL s’appuie sur une analyse des caractéristiques du bâti concernant ses cinq usages principaux : le chauffage, l’eau chaude, le refroidissement, l’éclairage, ainsi que la consommation électrique des auxiliaires de ventilation et de chauffage, tels que le moteur du ventilateur et les circulateurs de chauffage. Elle prend également en compte des paramètres extérieurs comme les données climatiques locales et le facteur d’ensoleillement.

    L’usage exclusif de la méthode de calcul 3CL apportera bien plus de précision que la méthode sur facture, qui ne prend en compte que la consommation réelle de l’ancien occupant. Or, les usages et la composition d’un ménage ne sont pas les mêmes d’une occupation à l’autre.

    La méthode sur facture est actuellement imposée pour les logements construits avant 1948 et tous les appartements équipés d’un système de chauffage collectif sans comptage individualisé. Les premiers, ne bénéficiant pas des procédés industriels des immeubles des 30 glorieuses, étaient considérés comme difficilement modélisables physiquement. Cet argument n’est plus valable : les diagnostiqueurs ont à présent à leur disposition un outil pour modéliser ces bâtiments.

    Que change la notion d’opposabilité du DPE ?

    Le DPE deviendra « opposable », c’est à dire contestable, au même titre que d’autres diagnostics tels que ceux portant sur l’amiante ou la sécurité électrique. La responsabilité professionnelle du diagnostiqueur pourra donc être engagée en cas de manquement à ses obligations. Pour ne pas s’exposer à des litiges, ces derniers devront maintenir leur rigueur dans la définition des données d’entrée du calcul.

    Surtout, plus d’informations seront demandées à leurs clients en préalable au diagnostic. Il sera essentiel de sensibiliser les maîtres d’ouvrage à la restitution de ces éléments dès la prise de rendez-vous, qui constituera une prédéfinition du bien.

    Il me semble toutefois opportun de rappeler que le descriptif du bien tel que réalisé dans les DPE actuels était déjà opposable et a pu donner lieu à de nombreux litiges. L’opposabilité à venir en juillet 2021 portera sur le descriptif et sur l’estimation de la consommation énergétique du bien.

    L’opposabilité du DPE met fin de facto au rendu de DPE vierges, qui offraient encore une porte de sortie lorsque les propriétaires d’un bien ne fournissaient pas les informations nécessaires. Les diagnostiqueurs auront alors tout intérêt à consolider leurs conditions de vente.

    Chez AC Environnement, nous accueillons favorablement ces changements, qui feront entrer le DPE dans une approche encore plus qualitative. L’acquéreur du bien sera en mesure de prioriser correctement ses futurs travaux, de mieux gérer son budget et d’assurer la performance énergétique et l’évolution de son bâti.

  • Table ronde – Télétravail : responsabilité juridique de l’employeur et conformité du poste de travail

    Table ronde – Télétravail : responsabilité juridique de l’employeur et conformité du poste de travail

    Débat sur l’anticipation des risques dans le cadre du télétravail, à domicile ou à l’extérieur. Quelle est la responsabilité de l’employeur en cas d’accident (ou de pathologie) du salarié ? Quelles sont les obligations légales ou les recommandations aux employeurs pour limiter cette responsabilité ? Quelles solutions et quels acteurs pour contrôler la conformité du poste de travail ?

    Une vidéo réalisée dans le cadre du Grand Circuit Contrôler le Bâtiment du 15 septembre 2020, sur la thématique « Télétravail : comment maîtriser les risques et assurer la réussite ».

    Avec :

    • Charlotte MICHAUD, Avocat associé FLICHY & GRANGE AVOCATS
    • Jacques Leichlé, Expert pour l’assistance et le conseil en “Organisation du travail” INRS
    • Richard MORIN, Administrateur FIDI
    • Xavier Faure, animateur du Grand Circuit

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  • Télétravail : protéger les données de l’entreprise et garantir la performance du réseau

    Télétravail : protéger les données de l’entreprise et garantir la performance du réseau

    Le télétravail accroît les risques d’attaque informatique, de piratage et de pertes des données. Un ensemble de bonnes pratiques permettent d’éviter ce type de situations catastrophiques pour l’entreprise. Présentation de la certification Bureau Veritas.

    Une vidéo réalisée dans le cadre du Grand Circuit Contrôler le Bâtiment du 15 septembre 2020, sur la thématique « Télétravail : comment maîtriser les risques et assurer la réussite ».

    Avec :

    • Anne-Aurore RUGET, directrice du Département Digital BUREAU VERITAS CERTIFICATION

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  • Assurer la sécurité électrique et la productivité des collaborateurs sur leur poste de télétravail

    Assurer la sécurité électrique et la productivité des collaborateurs sur leur poste de télétravail

    Checklist des vérifications à mener pour assurer la sécurité électrique, contrôler le bon fonctionnement des équipements électriques (matériel informatique, connectique, courant faible…) et de télécommunication (débit internet). L’indispensable pour garantir la continuité de l’activité sans perte de productivité et sans risque.

    Une vidéo réalisée dans le cadre du Grand Circuit Contrôler le Bâtiment du 15 septembre 2020, sur la thématique « Télétravail : comment maîtriser les risques et assurer la réussite ».

    Avec :

    • Sebastien OLIVIER, directeur du Développement et de l’Innovation CONSUEL

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  • Conformité du poste de télétravail : responsabilité, mesures et équipements

    Conformité du poste de télétravail : responsabilité, mesures et équipements

    Si le code du Travail réglemente l’environnement professionnel mis à disposition par l’employeur, le développement abrupt du télétravail pendant la crise du Covid fait émerger de nouvelles questions sur ces obligations. Quelles mesures réaliser et par qui ? Jean-Michel Catherin, dirigeant de Testoon, apporte des pistes de réflexion.

    Quels sont les enjeux liés au télétravail depuis la crise sanitaire ?

    L’un des rôles du chef d’entreprise est de s’assurer de la sécurité du personnel sur le lieu de travail et de contrôler l’aspect fonctionnel de ce dernier dans le but de garantir le bien-être et la productivité des salariés. L’installation électrique doit ainsi être conforme à la norme, les nuisances (bruit, chaleur, froid, humidité…) contrôlées et traitées, et le mobilier répondre à des règles d’ergonomie dans le but de prévenir les troubles musculo-squelettiques (TMS). À cela s’ajoute, en cette période de Covid, la problématique de l’hygiène, avec des règles très strictes sur le lieu de travail. Se pose alors la question, dès lors que le salarié exerce son activité à son domicile ou dans un local autre que celui fourni par l’employeur, de la responsabilité de l’employeur et des moyens mis à disposition pour respecter ces exigences.

    Le sujet traité aujourd’hui par les bureaux d’études est souvent limité au risque électrique. Ces derniers sont accrédités par le Cofrac pour réaliser annuellement ces missions. Par ailleurs, les diagnostiqueurs immobiliers réalisent également un diagnostic électrique dans les logements. Au débat s’ajoute donc la question de qui mènera ces vérifications ? Il revient au législateur et aux assureurs de trancher la question.

    Quelles pourraient être les solutions pour certifier la conformité du poste de télétravail ?

    L’une des pistes est l’auto-certification, où le salarié garantit à son employeur que l’installation respecte la norme en faisant lui même ses mesures. Dans ce cas, on peut soit envisager qu’il s’équipe lui même en appareils de mesure, soit que l’entreprise lui mette à disposition une valise avec le matériel nécessaire aux vérifications.

    On peut également imaginer qu’un représentant de l’employeur se déplace chez le salarié pour mener les investigations de rigueur et valider la conformité de l’espace de travail. Mais l’entreprise a-t-elle le droit d’entrer chez ses employés ? Ou faudra t-il mandater une société tierce, comme un bureau d’études ou un diagnostiqueur ?

    Pour aller plus loin, les entreprises pourraient faire installer chez leurs collaborateurs des centrales de contrôle de la qualité de l’air intérieur, reliées en permanence au Cloud. De la même manière, il existe déjà sur le marché des boîtiers employés pour capturer en temps réel les indicateurs de qualité comme la température, l’hygrométrie ou encore le niveau sonore.

    Vers quels types d’équipements se tourner pour effectuer ces mesures ?

    Contrôleur mesureur de terre et de continuité Catohm DT300 de CATU

    Dans l’hypothèse de l’auto-diagnostic, la mesure électrique peut s’effectuer à partir d’un kit comprenant par exemple un DT300 pour mesurer la terre et un DT155 pour vérifier le fonctionnement des disjoncteurs différentiels. Les bureaux d’études et diagnostiqueurs utilisent quant à eux un multimètre.

    Les composés organiques volatils (COV), le taux de CO2 et plus largement la qualité de l’air intérieur me semblent un point très important sur lequel rester vigilant. Pour caractériser cette dernière, on aura besoin a minima de mesurer le débit de ventilation avec un anémomètre muni d’un cône de mesure.

    Enfin, on pourra utiliser un luxmètre pour s’assurer du bon éclairage de l’espace travail, un sonomètre pour identifier les bruits de fond, un télémètre laser pour mesurer l’espace, ou encore un thermo-hygromètre pour garder un oeil sur la température et l’humidité dans l’air.

    Le 15 septembre en web-conférence – TÉLÉTRAVAIL : COMMENT MAÎTRISER LES RISQUES ET ASSURER LA RÉUSSITE ? >>>

  • Table-ronde – Quels enjeux du suivi dans le temps de l’évolution des bâtiments ?

    Table-ronde – Quels enjeux du suivi dans le temps de l’évolution des bâtiments ?

    Quelles sont les dernières avancées pour les DTG, le BIM et le Carnet d’entretien du Bâtiment ? Quel impact sur l’exploitation des bâtiments ? Quelle motivation (productivité pour l’entreprise, écologique pour le législateur, économie pour l’utilisateur…) ?

    Rediffusion de la table-ronde lors de la web-conférence du Grand Circuit Contrôler le Bâtiment du 9 juin 2020, spécial « AUDIT ET EXPLOITATION DES BÂTIMENTS : DTG, BIM, CARNET D’ENTRETIEN NUMÉRIQUE ».

    Avec :

    • Bertrand Leclercq (QUALITEL),
    • François Pelegrin (ARCHITECTE),
    • Florian Kerbarch (AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT)

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  • Le logiciel de plan au service de l’audit du règlement de copropriété

    Le logiciel de plan au service de l’audit du règlement de copropriété

    Christophe Bruyat, dirigeant d’OBBC, explique comment les experts peuvent désormais réaliser des plans efficacement et avec précision. Ces relevés permettent de mettre à jour les surfaces et d’assurer une plus juste répartition des charges entre les occupants.

    Rediffusion de l’intervention de Christophe Bruyat (OBBC), lors de la web-conférence du Grand Circuit Contrôler le Bâtiment du 9 juin 2020, spécial « AUDIT ET EXPLOITATION DES BÂTIMENTS : DTG, BIM, CARNET D’ENTRETIEN NUMÉRIQUE ».

    Avec :

    • Christophe Bruyat, dirigeant d’OBBC

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  • Diagnostics et BIM : optimiser l’entretien et la maintenance des grands ensembles

    Diagnostics et BIM : optimiser l’entretien et la maintenance des grands ensembles

    Lors de la rénovation des grands ensembles, les diagnostics avant travaux sont indispensables pour bien maîtriser les risques, notamment amiante. Une obligation réglementaire, mais aussi une étape incontournable pour anticiper le budget du programme de travaux. Le stockage de la donnée dans la maquette numérique (BIM) permet par ailleurs d’assurer une exploitation optimisée.

    Rediffusion de l’intervention de Julien Piechowski, directeur Régional chez AC ENVIRONNEMENT, lors de la web-conférence du Grand Circuit Contrôler le Bâtiment du 9 juin 2020, spécial « AUDIT ET EXPLOITATION DES BÂTIMENTS : DTG, BIM, CARNET D’ENTRETIEN NUMÉRIQUE ».

    Avec :

    • Julien Piechowski, directeur Régional chez AC ENVIRONNEMENT

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  • Diagnostics et BIM : trois logiciels au service de l’exploitation des bâtiments

    Diagnostics et BIM : trois logiciels au service de l’exploitation des bâtiments

    Fort de son historique dans le domaine du numérique, AC Environnement a tout naturellement développé ses propres outils numériques. Entretien croisé avec Jérôme Bonnet, directeur du Développement BIM, et Julien Piechowski, Directeur de la région Ile-de-France Normandie.

    AC Environnement a développé ses propres outils numériques. Quels sont-ils ?

    La suite logicielle Atlante offre toutes les fonctionnalités dont nous avons besoin depuis la commande jusqu’à la livraison du rapport, en passant par la saisie terrain. Le développement de cet outil terrain s’est basé sur un constat simple : tout doit partir du plan et doit pouvoir être localisé dessus simplement par le technicien. Atlante est aussi interfacé avec d’autres systèmes d’informations tiers ou propriétaires, comme nos laboratoires ou notre plateforme WebXpert qui permet à nos clients de consulter les rapports de leur patrimoine, gérer des alertes et nous passer des commandes.

    Nous nous sommes engagés depuis peu dans le redéveloppement de nos outils terrain, convaincus que le BIM et ses fonctionnalités natives apporteront un plus indéniablement stratégique en rendant notre donnée technique interopérable avec nos autres projets de développement numériques que sont CN BIM et CN PLAN, déjà plus matures.

    Avec CN-BIM, vous accompagnez également les maîtres d’ouvrage dans l’exploitation de leurs bâtiments. Quels sont ses fonctionnalités ?

    Aujourd’hui, nos clients nous réclament des diagnostics amiante ou autres pour répondre en premier lieu à une contrainte réglementaire. Nous leur fournissons une donnée technique complète et unique, mais qui ne sera jamais totalement exploitée. Nous avons donc souhaité apporter une valeur ajoutée à cette donnée réglementaire. C’est la genèse de CN BIM.

    Notre solution CN BIM est ouverte à nos clients. Elle nous permet de capitaliser sur la donnée réglementaire, en apportant du conseil et du service. Parce que la maquette numérique apporte bien plus de lisibilité et de fonctionnalités à nos repérages qu’un rapport classique avec un accès facile et intuitif à une multitude de données complexes. Les données existent déjà dans nos rapports, nous n’en créons pas de nouvelles. Le BIM permet simplement de les réorganiser et d’aider nos clients dans leur prise de décision pour gérer et entretenir leur patrimoine bâti. En apportant de la donnée qualifiée et en favorisant son accès, nous permettons aux bailleurs et gestionnaires de patrimoines d’anticiper leurs dépenses.

    Chez AC Environnement, le BIM est un axe de diversification de notre activité, complémentaire à nos diagnostics. Pour des bailleurs et propriétaires qui ne disposent souvent d’aucun patrimoine graphique, nous avons donc développé une prestation pour capturer l’existant. Nous travaillons sur un format international IFC et les clients qui utilisent une maquette numérique créée par nos soins ne sont pas pieds et mains liés avec AC Environnement. Notre ambition est de créer un standard que n’importe quel diagnostiqueur puisse à l’avenir alimenter et enrichir à partir de son smartphone et de sa tablette.

    CN BIM s’appuie sur les maquettes numériques BIM et agrège toutes les informations indispensables pour une gestion clairvoyante des bâtiments. Une plateforme accessible en ligne, collaborative de façon sécurisée avec toutes les parties prenantes : copropriétaires, conseil syndical, gestionnaires, maîtrise d’œuvre, entreprises, artisans.

    Les métrés, automatisés depuis la maquette, sont fiables et partagés. Les données sont classées, à jour, requêtables et exportables pour être partagées. Les informations techniques sont capitalisées et à portée de clic.

    De nouveaux outils numériques vont-ils s’ajouter à la liste ?

    Depuis maintenant un an, AC Environnement développe CN Plan, un logiciel de dessin sur tablette au format IFC, afin d’alimenter CN Diag et ainsi couvrir la totalité de nos métiers en exploitant la puissance de la méthodologie BIM.

    Nous exploitons les méthodes de travail et technologies « BIM » pour rendre intelligibles les données techniques, économiques et environnementales du bâtiment, collectées notamment lors de diagnostics réglementaires par ses opérateurs. L’accès à la donnée est alors adapté, ordonné et normalisé, dans une maquette numérique interopérable.

  • Table-ronde – Covid-19, prévention des risques, logistique et avantage économique

    Table-ronde – Covid-19, prévention des risques, logistique et avantage économique

    Rediffusion de la web-conférence “Déconfinement et reprise des travaux – Covid-19, prévention des risques, logistique et avantage économique » du 26 mai 2020.

    Intervenants

    • Philippe Bourges – Ingénieur conseil national en charge des activités du BTP au sein de la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (CNAM)
    • Christophe Desplat – Coordonnateur activité BTP à la CRAMIF
    • Nabil Akl – Directeur Technique Groupe Altarea Cogedim
    • Thibault Dandoy – Direction Nationale de la Construction au sein d’Altarea Cogedim
    • Vincent Albaric – Président UNTEC Rhône-Alpes
    • Xavier Faure – Animateur d’Améliorons la Ville
    • Benjamin Taïs – Chargé de contenu d’Améliorons la Ville

    Invité témoin

    • Nicolas Baudard – Manager General IMMA FRANCE