Les étapes clés d’un projet réussi : du CCTP jusqu’au DOE

23 novembre 2022

Organisé par

REPLAY

Table ronde : retour d’expérience des étapes clés

Souhila PARÉ

Chargée de mission santé, sécurité au travail
SEDDRE

Frédéric PIOC

Responsable d’Activité Désamiantage-Démolition chez Scoping, adhérent
SEDDRE

Laurent ROQUIN

Vice-président
FIDI

Xavier FAURE

Animateur
GRAND CIRCUIT

Échanges en table ronde sur les bonnes pratiques et l’état de l’art des interventions de désamiantage en sous-section 3.

Avec

Souhila PARÉ
Chargée de mission santé, sécurité au travail SEDDRE

Frédéric PIOC
Responsable d’Activité Désamiantage-Démolition chez Scoping, adhérent SEDDRe SEDDRE

Laurent ROQUIN
Vice président FIDI

Xavier FAURE
Animateur du GRAND CIRCUIT

La perception du risque amiante par les professionnels des travaux publics

Alexandre NEURAZ

Responsable Marketing Sratégique et Opérationnel
PROTYS

Présentation des derniers résultats de l’enquête réalisée par Protys sur l’évolution de la perception du risque amiante.
Retour sur le renforcement de la réglementation amiante depuis 2012.
Présentation de la solution DIAMATYS pour instruire le risque amiante.

Présentation des derniers résultats de l’enquête réalisée par Protys sur l’évolution de la perception du risque amiante.
Retour sur le renforcement de la réglementation amiante depuis 2012.
Présentation de la solution DIAMATYS pour instruire le risque amiante.

Avec

Alexandre NEURAZ
Responsable Marketing Sratégique et Opérationnel PROTYS

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Focus sur le CCTP et le dossier de consultation des entreprises. Impact de l’amiante sur les étapes clés d’un projet

Souhila PARÉ

Chargée de mission santé, sécurité au travail
SEDDRE

Retour sur les obligations des donneurs d’ordre relatives à la problématique amiante
Faire la distinction entre DTA, RAT, DT, DA-PP et constat vente
Faire la distinction entre opérations relevant de la sous-section 3 et ceux relevant de la sous-section 4
Liste des textes réglementaires et dispositions pour intervenir en amiante
Dispositions de fin de travaux

Retour sur les obligations des donneurs d’ordre relatives à la problématique amiante
Faire la distinction entre DTA, RAT, DT, DA-PP et constat vente
Faire la distinction entre opérations relevant de la sous-section 3 et ceux relevant de la sous-section 4
Liste des textes réglementaires et dispositions pour intervenir en amiante
Dispositions de fin de travaux

Avec

Souhila PARÉ
Chargée de mission santé, sécurité au travail SEDDRE

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Fin de chantier : focus sur le DOE. Obligations de la maîtrise d’ouvrages et points de vigilance

Mohamed OUERGHI

Administrateur du SYRTA et Dirigeant
MINOS GROUP

Présentation des pièces constitutives du marché
Focus sur le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et sur le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), contenant la description des ouvrages et les spécifications techniques
Ordre de prévalence des pièces constitutives du marché
L’importance de la maitrise d’oeuvre amiante et de l’assistance à maîtrise d’ouvrage amiante

Présentation des pièces constitutives du marché
Focus sur le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et sur le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), contenant la description des ouvrages et les spécifications techniques
Ordre de prévalence des pièces constitutives du marché
L’importance de la maitrise d’oeuvre amiante et de l’assistance à maîtrise d’ouvrage amiante

Avec

Mohamed OUERGHI
Administrateur du SYRTA et Dirigeant MINOS GROUP

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Objectif

comprendre les enjeux (réglementation, méthodes, risques…) des interventions sur des matériaux amiantés
connaître les obligations de chaque acteur du projet et assurer une bonne communication entre donneur d’ordre et entreprise de travauxs
avoir faire la distinction entre sous-section 3 (SS3) et sous-section 4 (SS4), et connaître les particularités réglementaires et opérationnelles
appréhender les solutions pour piloter le risque amiante et les travaux associés

Filière amiante et ses donneurs d’ordres, maîtres d’ouvrages publics et privés, collectivités locales,entreprises de travaux, opérateurs de retrait, diagnostiqueurs, laboratoires, prescripteurs…

L’employeur dont les salariés interviennent sur des matériaux amiantés ou procèdent au retrait ou à l’encapsulage de ces derniers, est tenu de réduire au niveau le plus bas techniquement possible la durée et le niveau d’exposition des travailleurs. Il est également tenu de garantir l’absence de pollution des bâtiments, des équipements, des structures, et des installations dans lesquels ou dans l’environnement desquels les travaux sont réalisés.

Pour ce faire, il est tenu de mettre en œuvre :

Des techniques et des modes opératoires de réduction de l’empoussièrement tels que le travail robotisé en système clos, la réduction de la volatilité des fibres d’amiante par l’imprégnation à cœur des matériaux contenant de l’amiante avec des agents mouillants, le démontage des éléments par découpe ou déconstruction ;
Les mesures nécessaires de confinement et de limitation de la diffusion des fibres d’amiante à l’extérieur de la zone des opérations, notamment en mettant à disposition des travailleurs les moyens de décontamination appropriés et en définissant la procédure de décontamination à mettre en œuvre.

D’une manière générale, pour satisfaire à ces obligations, l’employeur est tenu de mettre en œuvre, dès la phase de préparation de l’opération, des moyens de protection collective et individuelle.

Les mesures de protection collectives doivent être adaptées à la nature des opérations à réaliser permettant d’éviter la dispersion de fibres d’amiante en dehors de la zone de travail et d’abaisser la concentration en fibres d’amiante au niveau le plus bas techniquement possible.