Catégorie : Retrait amiante

  • « Encore de nombreux progrès à réaliser dans le désamiantage » – Sébastien Sureau (SNED)

    « Encore de nombreux progrès à réaliser dans le désamiantage » – Sébastien Sureau (SNED)

    ENTRETIEN AVEC
    Sébastien Sureau, secrétaire général du Syndicat National des Entreprises de Démolition. Membre de la Fédération Française du Bâtiment, le Sned rassemble les entreprises spécialisées dans le désamiantage et la déconstruction.

    Où en sommes-nous avec l’amiante ?

    Beaucoup de bâtiments rénovés ou déconstruits renferment des quantités plus ou moins importantes d’amiante. Le fait est qu’aujourd’hui, nous constatons une meilleure connaissance de l’enjeu de l’amiante et une meilleure maîtrise de ses risques par les maîtres d’ouvrages, même s’il reste beaucoup de progrès à faire. Mais, globalement, cette prise de conscience du risque et de la nécessité de l’évaluer, notamment dans les bâtiments tertiaires et logement sociaux, va dans le bon sens.

    Quel chemin reste-t-il à parcourir ?

    La sensibilisation a été longue. Et, malgré les progrès réalisés, force est de constater que les préparatifs indispensables d’un chantier de désamiantage ne sont pas systématiquement complets. C’est l’objet de notre participation à ce Grand Circuit : sensibiliser les maîtres d’œuvre et les maîtres d’ouvrages à la préparation d’un chantier de désamiantage : repérage, diagnostic, élaboration des stratégies de désamiantage… Car c’est le maillon faible de la chaîne : très régulièrement, les maîtres d’ouvrage ne font pas de repérage préalable ou partent d’un ancien diagnostic nécessairement incomplet, car non destructif.

    Concernant les résultats des analyses en laboratoire, on constate, comme l’INRS, des pratiques assez différentes. Notamment, les stratégies de prélèvement qui doivent normalement être déployées sur le chantier ne le sont pas toujours selon les règles de l’art. Ce qui induit au final des productions qui vont être mises en place de manière différenciée selon les chantiers. Et des différences de résultats en fonction des laboratoires pour les mêmes chantiers.

    De la même manière, les diagnostiqueurs disposent encore de marges de progrès. On constate des diagnostics incomplets, imprécis, des stratégies de prélèvement inadaptées… des laboratoires qui ne travaillent pas de manière unifiée, et, en bout de chaîne, des désamianteurs aux méthodes différentes. Les métiers de l’amiante ne sont pas aussi « industrialisés » qu’on le souhaiterait. C’est notre rôle de faire en sorte que toute la chaîne puisse présenter les bonnes pratiques, pour montrer à quel point chaque étape est importante.

  • « L’international, un axe de développement stratégique » – Hugo Rosati (DI Environnement)

    « L’international, un axe de développement stratégique » – Hugo Rosati (DI Environnement)

    ENTRETIEN AVEC
    Hugo Rosati, directeur général de DI Environnement. Le groupe intervient sur des chantiers partout dans le monde. Avec la professionnalisation du métier, l’international est rapidement devenu un axe de développement stratégique.

    Pouvez-vous nous présenter dans quel contexte DI Environnement est présent à l’international ?

    Notre présence sur les chantiers étrangers est historique, avec la réalisation d’opérations d’envergure dans des pays transfrontaliers à la France métropolitaine dès le début de notre activité amiante en 1995. Cette présence était dès lors appuyée par nos moyens humains et matériels en désamiantage qui permettaient de répondre à d’importantes problématiques, relativement proches de nos bases et avec des exigences similaires à l’époque. Par la suite, avec la professionnalisation de notre métier et la croissance de DI Environnement, l’international est rapidement devenu un axe de développement, avec une réelle compétence de notre organisation en la matière, jusqu’à être aujourd’hui un axe stratégique.

    De quelle manière intervenez-vous dans des pays étrangers ?

    Suite à nos premiers chantiers transfrontaliers nous avons été sollicités par nos clients et autres partenaires pour la réalisation d’opérations à l’international sur des sites respectant la réglementation française ou autre équivalent. Ces premiers chantiers furent notamment le désamiantage de plateformes pétrolières en Afrique et de navires de guerre dans différentes bases navales, notamment en territoires d’outre-mer (où nous bénéficions d’une agence, à Tahiti) et Afrique de l’Est. Aussi nous sommes intervenus dans le démantèlement de grands ensembles industriels exploités par nos clients, comme ce fut le cas en Arabie Saoudite ou au Kazakhstan sur des sites d’extraction de minerai ou de production d’électricité.

    Aujourd’hui, tout en continuant ces activités précitées, nous répondons également à une demande de désamiantage plus diffuse, avec des interventions très ponctuelles, sur des chantiers divers comme des navires marchands ou autres équipements partout dans le monde.

    Ces opérations ont en commun le fait que dans la grande majorité des cas le maître d’ouvrage étant français, ou respectant la réglementation française, nous déplaçons nos équipes et nos matériels utilisés en France sur les zones d’intervention, avec des solutions organisationnelles et logistiques éprouvées. En ce sens, ce cas de figure est pour DI Environnement une extension du marché de l’hexagone au sens réglementaire.

    Cela étant, nous sommes également consultés sur des opérations où les exigences réglementaires, normatives et spécifiques peuvent être différentes de celles que nous connaissions et connaissons actuellement en France. C’est le cas notamment des appels d’offres internationaux où il faut nous adapter pour répondre au besoin du client. Pour ces marchés, nous nous sommes organisés, suivant les demandes, en créant des sociétés rattachées au pays concerné, avec du personnel local et des moyens propres, voir même la création d’agences comme c’est le cas pour DI Algérie, DI Côte d’Ivoire et DI Gabon.

    Dans ces opérations sur mesure, où plutôt à la mesure des exigences de chaque donneur d’ordre et chaque pays, nous nous appuyons sur notre atelier où sont fabriqués tous nos matériels pour concevoir les solutions adéquates. Aussi ces opérations sont gérées et réalisées par des équipes spécialisées dans l’international.

    Pouvez-vous illustrer ces opérations ?

    Pour exemple, concernant les appels d’offres internationaux, nous avons désamianté et effectué la projection coupe-feu de la tour de la Banque Africaine de développement à Abidjan. Ce chantier, d’une durée de 16 mois avec 80 opérateurs mobilisés a été réalisé par DI Côte d’Ivoire avec en soutient notre service international. Dans le même registre, DI Gabon clôture actuellement le désamiantage d’un centre de formation. Ces agences, avec DI Algérie, répondent aujourd’hui de manière autonome à un marché local spécifique ou diffus.

    Aussi, nous intervenons actuellement à Tahiti pour décaper des peintures contenant de l’amiante sur un navire de guerre. Nous sommes également en opération sur différents navires marchands, à quais dans des ports internationaux ou en mer. Enfin, nous préparons des opérations prochaines pour des clients industriels au Tadjikistan et en Lettonie, pour lesquels une organisation dédiée sera mise en place en rapport avec des exigences spécifiques.

    Quels sont les enjeux du désamiantage dans le monde et comment comptez-vous y répondre ?

    De prime abord il faut noter un remarquable atout, valable pour toute la filière de l’amiante en France : notre expertise liée à la qualité de notre référentiel de travail. En effet, l’évolution de la réglementation française jusqu’au niveau d’exigence atteint à ce jour nous permet d’être expert sur la problématique amiante et de faire référence en la matière sur la scène internationale.

    D’autre part, sur une analyse conjoncturelle, bien qu’une partie des pays développés aient relativement traités la problématique de l’amiante et de son retrait, l’enjeu sanitaire est plus que présent dans le monde, avec une grande majorité de territoires où l’amiante est peu à peu interdite et où la sensibilisation apparaît. Nous l’avons vu récemment pour la plupart des états du Canada et du Brésil.

    Dans ce contexte, nous comptons nous développer en nous appuyant sur nos références, sur nos implantations et sur notre polyvalence. Fournir du matériel sur mesure, concevoir une opération de désamiantage, former le personnel, effectuer des analyses, rapatrier et traiter les déchets amiante dans des filières adaptées, et, bien sûr, réaliser des chantiers sont autant de services que nous proposons d’ores et déjà à nos clients internationaux et à nos clients étrangers. Le développement de cet axe est aujourd’hui stratégique pour DI Environnement et nous avons bien l’intention de continuer à exporter notre savoir-faire et répondre à la problématique de l’amiante dans le monde.

    Aujourd’hui, tout en continuant ces activités précitées, nous répondons également à une demande de désamiantage plus diffuse, avec des interventions très ponctuelles, sur des chantiers divers comme des navires marchands ou autres équipements partout dans le monde.

    Ces opérations ont en commun le fait que dans la grande majorité des cas le maître d’ouvrage étant français, ou respectant la réglementation française, nous déplaçons nos équipes et nos matériels utilisés en France sur les zones d’intervention, avec des solutions organisationnelles et logistiques éprouvées. En ce sens, ce cas de figure est pour DI Environnement une extension du marché de l’hexagone au sens réglementaire.

  • « Des contraintes similaires au nucléaire, la mobilité des chantiers en plus » – Carine Rouvier (Europamiante)

    « Des contraintes similaires au nucléaire, la mobilité des chantiers en plus » – Carine Rouvier (Europamiante)

    ENTRETIEN AVEC
    Carine Rouvier, PDG d’Europamiante. PME implantée à Meaux pour (agence Ile-de-France) et à Arras (agence du Nord), Europamiante est une entreprise de 120 salariés.

    Présentez-nous votre activité.

    Nous effectuons du désamiantage à 98% de notre activité. C’est un marché de niche à forte contrainte sécuritaire et administrative. Nous sommes le seul métier apparenté au BTP qui a autant de papiers et d’autorisations de toutes sortes ! Pour exercer notre métier, il nous faut obtenir et conserver une certification délivrée par un organisme certificateur habilité par l’état. Cette certification est donnée pour 2 ans, puis 5 ans, et elle amène 4 audits annuels non annoncés sur nos chantiers. Chaque audit pouvant remettre en cause la certification, c’est-à-dire la vie même de l’entreprise. C’est vous dire les mesures de qualité et de sécurité que nous mettons en place quotidiennement.

    Pour cela la société est constituée d’un staff de direction qui m’accompagne. Nos valeurs que nous partageons tous, sont : respect des engagements, exigence et bienveillance, amélioration continue. Notre slogan commercial : votre sécurité notre efficacité. Nos clients sont essentiellement des acteurs publics à travers des marchés publics ou en sous-traitance pour des grands faiseurs de BTP. Nous travaillons pour les préfectures d’ile de France, incluant des ministères, des musées, des commissariats, pour des bailleurs sociaux, sur tout le territoire et souvent avec des collectivités territoriales.

    Les contraintes juridiques du secteur sont extrêmement fortes.

    Nous avons des contraintes similaires au nucléaire, mais avec la mobilité des chantiers en plus. D’ailleurs une grande partie des process métiers ont été copiés au nucléaire puis adaptés au fil du temps à notre métier. Les contraintes publiques aussi sont très fortes. Nous devons sans cesse prouver et maîtriser l’empoussièrement tant à l’intérieur des locaux que nous traitons, qu’on l’extérieur. Nous avons régulièrement à faire une population anxieuse et devons en tenir compte dans notre approche sécuritaire.

    Beaucoup de « bien pensant » éditent des lois et règlements sans valider avec la base des opérationnels ce qui est faisable ou pas. Nous sommes très surveillés, et c’est normal. Les enjeux de santé se doivent d’être mis sous haute surveillance. Parfois les acteurs bureaucratiques en rajoutent un peu quand même ! par exemple, les lois européennes ont statué sur un niveau de sécurité attendu, la France est le seul pays d’Europe à exiger plus que l’Europe ! ce qui a un bon côté, les concurrents étrangers ne peuvent pas prendre le marché français en direct (sauf à racheter des entreprises françaises).

    Quel est le potentiel du marché ?

    Ce sont les lobbyiste qui font bouger les lignes. En tout cas, en ce qui nous concerne, nous avons un programme interne partagé avec l’ensemble des salariés, pour nous permettre à moyen terme d’aller voir dans d’autres domaines pour assurer la continuité de l’entreprise et rendre pérenne les emplois. Il faut savoir que l’activité de désamiantage est contrainte d’employer les salariés exclusivement en CDI. Pas de CDD ni d’intérim. La responsabilité est donc forte en tant qu’employeur de maintenir en permanence une activité optimum.

  • Désamiantage : l’IRSN expérimente de nouveaux équipements de protection individuelle

    Désamiantage : l’IRSN expérimente de nouveaux équipements de protection individuelle

    Par un arrêté publié le 17 mars au Journal officiel, la ministre du Travail autorise une expérimentation d’équipements de protection individuelle (EPI) utilisables lors d’opérations de désamiantage en dérogation à l’arrêté ministériel du 7 mars 2013.

    Cette expérimentation sera menée par l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), qui devra remettre un rapport de synthèse à son issue. D’une durée de dix mois, elle portera sur deux modèles de heaumes ventilés : le modèle Gridel AP du fabricant Honeywell et le modèle Mativent de Matisec. Elle a pour objet d’évaluer la performance des deux équipements vis-à-vis des fibres d’amiante et leur adéquation au secteur du désamiantage.

    L’expérimentation va être menée sur des chantiers présentant des concentrations en fibres d’amiante comprises entre 3.000 et 10.000 fibres par litre et répondant à un certain nombre de conditions : pas de contrainte radiologique, niveau d’empoussièrement général limité, accessibilité aisée aux zones de travail, sas de décontamination et de déshabillage adaptés à l’EPI, capacité de production d’air respirable conforme à l’arrêté de 2013.

    L’IRSN s’est vu confier par la direction générale du travail (DGT) une étude d’évaluation de la performance des tenues étanches et des heaumes ventilés vis-à-vis des fibres d’amiante. Ces études font suite à un avis de l’Afsset du 9 février 2009 préconisant une évaluation de l’efficacité des EPI selon la méthode de microscopie électronique à transmission analytique (Meta).

    Retrouvez l’intégralité de l’article sur actu-environnement.com

  • Quels dangers représente l’amiante pour un désamianteur ?

    Quels dangers représente l’amiante pour un désamianteur ?

    Éric Vallée, SET Environnement : « une approche prudentielle du métier est impérative »

    Les dangers relatifs à nombre de produits toxiques utilisés en construction ou dans l’industrie ne sont apparus que récemment. Ce sont souvent les victimes qui ont fait office de lanceurs d’alerte involontaires, certaines payant de leur vie le prix d’années de négligences. C’est tout un monde qu’il faut aujourd’hui déconstruire, dépollué et assainir. Éric Vallée, dirigeant de SET Environnement, spécialiste depuis trois décennies des questions de dépollution, nous explique comment se « travaille » un environnement où la moindre poussière est dangereuse.

    Vous vous êtes spécialisés sur les questions de dépollutions et sur l’amiante en particulier. Qu’est-ce qui conduit au choix d’une telle spécialité ?

    Eric Vallée : A la fin des années 1990, s’est mise en place une réglementation nouvelle portant sur les spécificités des chantiers de désamiantage. Celle-ci a amené les représentants de la CRAM à se rapprocher de SET Environnement, entreprise déjà connue très favorablement sur les questions de dépollution. Compte tenu des collaborations passées, la CRAM a fait part de son souhait de nous voir nous engager encore davantage sur ce métier nouveau. Au regard de l’utilité sociale de cette mission nouvelle, sur une problématique de santé publique, il n’y avait pas lieu d’hésiter.

    Comment avez-vous appréhendé ce métier nouveau lors des premiers chantiers ?

    E.V. : Nous avons commencé sur la base de deux prérequis incontournables : se former, et trouver un modèle économique à un métier nouveau. Nous avons pris le parti de la protection maximale, en fonction de ce que nous connaissions du danger amiante et des équipements disponibles.

    Répondre à ces défis s’est avéré particulièrement motivant dans le contexte d’un métier nouveau, aux enjeux très importants. Pour le chef d’entreprise, la légitimité des efforts entrepris et de la « mission » reçue paraissait déjà indiscutable.

    Comment s’est construit votre cursus de formation ? Quel fut le rôle joué par les pouvoirs publics au début du désamiantage ?

    E.V. : Nous ne sommes pas partis d’une page blanche : la problématique de l’amiante était connue de longue date, aussi bien par les industriels que par les pouvoirs publics. Certains chantiers « pilotes » de désamiantage ont même été réalisés avant la rédaction des premières réglementations. Ils ont eu le grand mérite de poser un cadre informel initial et de définir les bases des « bonnes pratiques » à instaurer et partager.

    La réglementation de 1996 est venue consolidée la profession grâce à un cadre juridique fort, tout en permettant d’organiser les premières formations institutionnelles sous l’égide des pouvoirs publics. Il s’agissait dans un premier temps de diffuser la réglementation, sensibiliser sur la dangerosité du produit, et instruire sur les méthodes pour s’en prémunir.

    Quels dangers représente l’amiante pour un désamianteur ?

    E.V. : Nous intervenons dans des environnements qui ne permettent pas le moindre relâchement dans la vigilance. Il n’y a pas de seuil d’innocuité de l’amiante, c’est un matériau complexe à appréhender et dangereux pour la santé quelles que soient les doses auxquelles un individu est exposé. C’est la raison pour laquelle une approche prudentielle du métier est impérative. Tout l’enjeu de notre métier est de ramener les risques le plus proche possible de zéro, en faisant preuve de la plus grande rigueur possible dans la création et la mise en œuvre de nos protocoles opérationnels. Nous suivons -et devançons parfois- une réglementation qui s’est considérablement améliorée ces 20 dernières années, notamment pour prendre en compte l’évolution de notre connaissance du risque amiante : les techniques de repérage et de comptage des fibres d’amiante, de même que la détection et le champ de recherche des fibres ont considérablement progressé. Les entreprises du désamiantage se sont adaptées en fonction de ces nouvelles données, agissant bien souvent avant même la retranscription de ces éléments dans la réglementation, dans notre cas.

    Retrouvez l’intégralité de l’interview sur Rse-Magazine.com

  • Dans les entrailles de la passerelle Saint-Laurent, dont l’amiante est retirée

    Dans les entrailles de la passerelle Saint-Laurent, dont l’amiante est retirée

    Sa rénovation totale va coûter 2,5 millions d’euros. Fermée depuis l’automne, la passerelle Saint-Laurent, monument historique grenoblois en cours de désamiantage, devrait rouvrir en octobre 2018. Emballée de blanc comme une oeuvre d’art contemporain, elle suscite bien des questions.

    Mais à quoi peut désormais ressembler ce pont si bien emballé ? Grâce à La Métropole et à l’entreprise Lassarat, nous allons vous le révéler. Steve, responsable du désamiantage, nous introduit dans l’emballage.

    Après l’enlèvement de la chaussée de la passerelle, des gigantesques poches d’eau ont été installées pour lester le pont, complètement rouillé, qui ne va pas se déformer. Pendant ce temps, les sableurs s’équipent. Ils doivent se calfeutrer hermétiquement pour pénétrer dans la zone de travail, bourrée d’amiante.
    Au retour de leur plongée, à travers 5 sas de décontamination, les sableurs devront se dépoussiérer, se doucher à plusieurs reprises. Hadj, l’un d’entre eux, a bien voulu filmer ses collègues dans la zone dangereuse. Pour décaper, le sableur revêt un deuxième masque. Sur le métal amianté, il projette de l’abrasif à 7 bars de pression.

    Retrouvez l’intégralité de l’article sur France3.fr

     

  • À Saint-Nazaire, l’amiante est l’une des causes de surmortalité

    À Saint-Nazaire, l’amiante est l’une des causes de surmortalité

    Les chiffres de surmortalité dans le bassin de Saint-Nazaire diffusés par Ouest-France font aussi écho au combat mené depuis des années par les victimes de l’amiante.

    « Se battre pour l’emploi, oui. Mais pas à n’importe quel prix. » Telle est la position de Patrick Hamon, le président, pour quelques semaines encore, de l’Andeva 44 qui se bat depuis des dizaines d’années pour défendre les victimes de l’amiante.

    La forte présence industrielle dans le bassin nazairien a aussi influé sur le nombre de personnes touchées par ce fléau. « Les chantiers navals et leurs sous-traitants ont longtemps utilisé l’amiante avant son interdiction, rappelle le président. D’où le nombre important de victimes dans le secteur. »

    À Saint-Nazaire, l’amiante est l’une des causes de surmortalité

    Depuis sa création, la section de l’Andeva a atteint les 6 000 dossiers traités, notamment pour obtenir des indemnisations. « La particularité, c’est que les maladies se déclarent longtemps après que la personne a été en contact avec le matériau, parfois plusieurs dizaines d’années. Longtemps, on a eu des maladies relativement « bénignes ». Désormais, les gens sont plus âgés et depuis deux ans, on constate surtout des pathologies lourdes, cancer bronchio-pulmonaire et cancers de la plèvre, typiquement dû à l’amiante. »

    Retrouvez l’intégralité de l’article sur Ouest-France.fr

  • 2018 : année de cohésion et de consolidation

    2018 : année de cohésion et de consolidation

    Cette année 2018 sera, pour EuropAmiante, une année de cohésion et de consolidation. Chez EuropAmiante, la cohésion d’équipe est mise au cœur de l’organisation de la société. Il faut savoir que tous nos collaborateurs sont en CDI, car ils sont soumis à une surveillance médicale renforcée du fait de l’exposition à un facteur polluant dans notre métier : l’amiante. De cette contrainte, nous avons créé notre force : une équipe soudée et qualifiée, prête à relever tous les défis pour satisfaire nos clients. Et c’est le principal objectif de cette nouvelle année : fidéliser nos clients et construire durablement notre relation client !

    Des objectifs bien définis

    À l’occasion de cette nouvelle année, nous avons optimisé l’ensemble de l’organisation commerciale afin d’atteindre nos objectifs. Au-delà de l’amélioration de nos performances, nos principaux objectifs sont tournés vers l’humain : respecter au mieux nos engagements envers nos clients et
    partenaires, et améliorer le bien-être au travail.

    Pour atteindre ces objectifs, vous pouvez compter sur notre équipe ! Tous nos chargés d’affaires ont obtenu leur encadrement technique amiante, et sont donc particulièrement qualifiés et expérimentés dans ce milieu. Pour la plupart, le milieu du BTP et de l’amiante n’a plus de secrets, ils y travaillent depuis des années.

    Nous sommes également présents dans le nord de la France, avec une équipe dans les Hauts-de- France, pour la plus grande satisfaction de nos partenaires.

    Des chargés d’affaires en binôme

    equipe-europamiante

    En 2018, il y a du changement ! Nos chargés d’affaires fonctionneront à présent par binômes répartis par secteur géographique (en fonction du lieu de chantier) : c’est plus de présence sur le territoire, plus de disponibilité pour les clients.

    Une équipe au complet y compris le service clients et l’opérationnel par secteur géographique viendra compléter l’ensemble de cette nouvelle organisation, entièrement tournée sur nos engagements clients.

    Un interlocuteur privilégié

    La fidélisation, rime avec personnalisation. Il était nécessaire d’offrir à nos clients un interlocuteur privilégié. C’est maintenant chose faite en 2018, avec la mise en place de gestionnaires de compte. Chaque client aura un interlocuteur qui aura accès à toutes les informations au sein de l’entreprise, facilitant ainsi la communication.

    Nous sommes persuadés que cette nouvelle année sera riche en projets et en collaborations. Nos équipes sont prêtes à relever tous les défis et à atteindre les objectifs qui leur ont été fixés pour satisfaire au mieux l’ensemble de nos partenaires.

  • Nouvelle unité mobile de décontamination

    Nouvelle unité mobile de décontamination

    Cette nouvelle Unité Mobile de Décontamination (U.M.D) allie l’efficacité à la robustesse avec un aménagement optimal pour réduire l’encombrement et un équipement complet selon les dernières réglementations.

    Caractéristiques techniques de cette Unité Mobile de Décontamination Easy Mobil

    5 compartiments + 2 locaux techniques

    • Autonome : réservoir d’eau, générateur, chaudière,filtration
    • Chassis acier double essieu, plancher contreplaqué marine
    • Renouvellement d’air > à 2 f/min dans tous les compartiments
    • Locaux techniques : accès aisé, branchement aspirateur avec tuyau en zone «sale», extracteur avec trappe sur crémaillère
    • Mise en route automatique de la filtration par flotteurs
    • Zone déchets : accès par trappe et changement de sac par l’extérieur

    Aménagement intérieur

    • 2 grandes douches (décontamination + Hygiène): 97x97cm
    • Zone propre : chauffage, casiers de rangement, banc, lavabo, prise de rechargement

    Retrouvez toutes les informations (plan-habitabilité, chassis, équipement-matériel, filtration, aéraulique, …) de l’Unité Mobile de Décontamination Easy Mobil en cliquant ici

  • Les travaux de désamiantage sont à la charge du bailleur

    Les travaux de désamiantage sont à la charge du bailleur

    Sauf clause expresse contraire, les obligations pesant sur le promoteur immobilier envers le preneur n’exonèrent pas le bailleur de la prise en charge des travaux désamiantage nécessaires à l’activité stipulée au bail, a jugé jeudi la Cour de cassation.

    En l’espèce, une association avait pris à bail commercial un immeuble destiné à usage de crèche et avait préalablement conclu un contrat de promotion immobilière avec la société Solefim pour la conception et la réhabilitation de l’immeuble. Ayant découvert la présence, sur la toiture du bâtiment, de plaques de fibrociment contenant de l’amiante, Solefim a réalisé des travaux de retrait d’amiante non prévus dans son contrat et l’association a assigné la bailleresse en paiement de la somme correspondant au prix des travaux de désamiantage ainsi qu’en réparation du préjudice financier entraîné par le retard de la livraison de l’immeuble.

    Les travaux de désamiantage sont à la charge du bailleur

    Pour rejeter ces demandes, les juges avaient retenu qu’en vertu du contrat de promotion immobilière, la société Solefim était tenue à une obligation de résultat qui comprenait celle « d’identifier et de contrôler la conformité de l’immeuble et son opération de réhabilitation aux règles de sécurité, d’hygiène et d’urbanisme en vigueur, y compris, par conséquent, celle relatives à la présence de matériaux ou de produits en amiante […] le projet de promotion immobilière de la société Solefim comprenant la description technique et l’offre financière était annexé au bail, de sorte que l’association ne peut, ni se prévaloir de son ignorance quant à la présence de matériaux en amiante, ni reprocher au bailleur de ne pas l’avoir dénoncée, ni lui réclamer de répondre de l’obligation d’enlever les matériaux ou de supporter le coût de leur retrait, ni a fortiori, lui demander de l’indemniser des retards dans la livraison de l’immeuble ».

    Retrouvez l’intégralité de l’article sur lextime.fr