Catégorie : Compétences

Comment intégrer les nouvelles technologies et contrôler les installations ? Comment garantir la sécurité et la conformité dans un environnement en constante évolution ? Les réponses dans les Émissions, Reportages et Interviews d’Améliorons La Ville.

  • Formation – Diagnostic Termites

    Formation – Diagnostic Termites

    Cette formation vous permet d’acquérir ou d’actualiser vos compétences en vue de l’obtention ou de la ré-obtention de la certification obligatoire pour exercer le métier de diagnostiqueur immobilier selon le domaine termites.

    Contenu de la « Formation – Diagnostic Termites »

    – Actualiser ses connaissances théoriques et pratiques

    • Notions générales relatives à la biologie des termites et aux autres agents biologiques du bois
    • La réglementation et les normes applicables à la recherche de termites dans le bâti
    • Rédaction d’un rapport de recherche de termites

    – Évaluation des connaissances

    Pour plus d’informations sur la « Formation – Diagnostic Termites » cliquez ici

  • Plongez dans l’univers LEDVANCE et découvrez une toute nouvelle gamme de luminaires LED !

    Plongez dans l’univers LEDVANCE et découvrez une toute nouvelle gamme de luminaires LED !

    La lumière est personnelle Tubes LED OSRAM SubstiTUBE® Gen6 Des solutions d’éclairage innovantes, des économies garanties

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  • Interview – Gérard GUEUGNEAU, dirigeant Agence Rhône-Alpes chez Cottel Réseaux

    Interview – Gérard GUEUGNEAU, dirigeant Agence Rhône-Alpes chez Cottel Réseaux

    Cottel-Réseaux : le leader régional du Courant Faible

    Gérard Gueugneau est dirigeant de l’Agence Rhône-Alpes Cottel Réseaux (anciennement Conjonxion), adhérent du S2ICF et leader dans les métiers du courant faible dans la région lyonnaise. (suite…)

  • Acteur majeur sur le marché des objets et des équipements connectés.

    Acteur majeur sur le marché des objets et des équipements connectés.

    Capteur FLASH’O SIGFOXTM

    Capteur de Comptage et de télérelève radiofréquence des compteurs électroniques émettant des flashs lumineux.

    UNE SOLUTION DE COMPTAGE ET DE TÉLÉRELÈVE QUI TRANSFORME LES COMPTEURS EXISTANTS EN COMPTEURS COMMUNICANTS !

    Développé par NKE WATTECO, le capteur FLASH’O est un nouveau capteur optique infra-rouge permettant de comptabiliser et de télérelever les impulsions lumineuses de tout compteur électronique : eau, gaz, électricité, énergie.

    Le nouveau capteur FLASH’O SIGFOXTM est une solution économique, de comptage et de télérelève radiofréquence transformant les compteurs existants à impulsions lumineuses en compteurs connectés au réseau SIGFOXTM.

    Simple à installer et à utiliser, le capteur FLASH’O comptabilise et accumule le nombre de flashs lumineux (jusqu’à 250 pulsations par seconde). La consommation électrique peut être estimée par le serveur distant à partir du poids énergétique de chaque flash (impulsions par kWh ou Wh) indiqué sur le compteur.

    • d’une sonde optique déportée qui se fixe simplement sur le compteur à l‘aide d’aimants ou de velcro. La longueur du câble de la sonde étant de 50 cm environ.

    • d’un tag d’identification NFC (numéro produit, numéro de série, lot de fabrication). • d’un interrupteur magnétique permettant l’activation et la désactivation.

    DE MULTIPLES CONFIGURATIONS POUR DES DONNÉES DE COMPTAGE STOCKÉES EN MÉMOIRE LOCALE.

    Les données de comptage peuvent être stockées en mémoire locale et compressées avant d’être transmises sur le réseau SIGFOXTM. Cette technique de report est particulièrement adaptée à la transmission de courbes de charge car elle réduit considérablement la quantité de données émises tout en préservant l’autonomie du capteur.

    La configuration de l’émetteur radiofréquence peut quant à elle être réalisée en usine ou sur le site d’installation e permet de sélectionner :

    • La périodicité de mesure.
    • La périodicité de transmission des données.
    • La périodicité de transmission des trames d’informations. • Les seuils des alarmes.

    UNE COMMUNICATION RADIO DE POINTE ULTRA LONGUE PORTÉE.

    Le capteur FLASH’O SIGFOXTM bénéficie du savoir-faire de la société NKE WATTECO dans le développement de sys- tèmes de communication radio fréquence et de l’optimisation de la consommation des équipements. Ainsi, le capteur FLASH’O SIGFOXTM est doté du protocole radiofréquence SigFox et d’une technologie radio ultra longue portée.

    INNOVATION PRODUIT

    www.nke-watteco.fr

    Capteur de Comptage et télérelève radiofréquence
    des compteurs électroniques émettant des flashs lumineux

    Capteur FLASH’O SIGFOXTM

    Pour tout renseignement complémentaire, merci de contacter :

    Jean-Luc MALAVAL / NKE WATTECO

    Mobile : 0 686 925 590 – Tél. : 02 97 85 67 65 – Fax : 02 97 36 55 17 – jlmalaval@nke.fr

    INNOVATION PRODUIT

    www.nke-watteco.fr

    . NKE WATTECO .

    concepteur, fabricant et producteur de capteurs intelligents et de systèmes de télécollecte de données multi protocoles

    QUI, QUOI, COMMENT ?

    Filiale de NKE sa, fabricant d’instruments électroniques de mesure, NKE WATTECO c’est plus de 20 ans d’expérience dans la conception, le développement, l’industrialisation et la fabrication de produits électroniques pour des environnements sévères (ex. : GPS pour la course du Dakar), ou hautement sécurisés (ex. : serrures électroniques bancaires).

    Grâce à son offre de technologie de communication multi protocole (GSM, LORATM, SIGFOX, WIRELESS MBUS…), NKE WATTECO répond à tous les besoins de télécollecte de données de capteurs.

    Membre de la LoRa Alliance, NKE WATTECO développe des instruments de mesure et de régulation d’énergie, et se positionne en tant qu’un des leaders européens dans la conception de capteurs intelligents et de systèmes de télécollecte de données multiprotocoles tels que :

    . Le protocole LoRa, bidirectionnel, longue portée, faible consommation en énergie et gestion dynamique du débit (300 b/s à 50 kb/s).

    . Le protocole SIGFOX, bas débit, faible consommation en énergie et longue portée. . Le protocole WIRELESS MBUS.

    > L’internet des objets (IOT) au service des bâtiments

    Fort de son savoir-faire, NKE WATTECO est devenu un acteur majeur du marché de l’internet des objets (IOT) grâce à une offre de plus de 20 capteurs disponibles et idéalement adaptés. Les produits développés répondent aux besoins de télécollecte de données dans le Bâtiment :

    . Régulation de chauffage électrique . Gestion de pompe à chaleur
    . Gestion énergétique du bâtiment . Smart metering et Smart grid

    > Une expertise reconnue et des moyens adaptés pour des solutions performantes

    Par sa capacité d’innovation et sa maîtrise des nouvelles technologies, NKE WATTECO développe en permanence des designs nouveaux et des solutions alliant toujours simplicité d’installation et facilité d’utilisation. Les compétences et le savoir-faire de NKE WATTECO dans les domaines de l’électronique, de l’informatique industrielle et de la plasturgie permettent d’aboutir à la conception de produits fiables de hautes performances.

    L’excellence des équipes de développement et d’industrialisation de NKE WATTECO s’exprime dans de nombreux domaines tels que l’électronique analogique basse consommation, l’électronique numérique, les radiofréquences, les logiciels embarqués, les mesures électromagnétiques, la conception mécanique et plasturgie, …

    Enfin, NKE WATTECO, c’est un bureau d’étude de plus de 20 personnes, un atelier de production et toute une organisation industrielle et commerciale, avec une certification ISO 9001.

    > Des partenariats solides pour une forte présence terrain

    Adhérent au Pôle de Compétitivité S2E2, et afin d’accroître la mise en place sur le terrain de ses différents produits NKE WATTECO a noué des partenariats solides avec des sociétés soigneusement sélectionnées, telles que :

    . INTENT TECHNOLOGIES (premier opérateur français d’infrastructures de services numériques pour l’habitat connecté et le bâtiment intelligent).

    . ACTILITY (opérateur de services Machine-to-Machine / M2M, via la plateforme THINGPARK). . CSTB.
    . ERDF (ENEDIS) – Nice Grid.

    Agence Presse & Communication : ARTOP – Tél. : 0 141 030 020

    . NKE WATTECO France
    . Jean-Luc MALAVAL
    . Rue Gutenberg – ZI Kerandré- 56700 Hennebont . Tél. : 02 97 85 67 65 – Fax : 02 97 36 55 17
    . www.nke-watteco.fr – jlmalaval@nke.fr

  • Privé de haut débit ? Découvrez les connexions alternatives

    Privé de haut débit ? Découvrez les connexions alternatives

    Aujourd’hui, Nordnet (une société du groupe Orange) propose un éventail de connexions Haut-Débit alternatives. Où que l’on soit en France métropolitaine, il n’y a plus aucune raison de subir les inconvénients d’une connexion Internet trop lente…

    WiMAX et Wi Max : la radio à la rescousse de zones ciblées.

    Nordnet propose deux offres reposant sur des technologies «radio» : l’Internet WiMAX et l’Internet Wi Max. Grâce à une simple antenne installée sur votre habitation, vous pouvez capter les ondes émises depuis une station d’émission située dans votre secteur géographique et ainsi, vous connecter en Haut-Débit.

    Nordnet a déployé l’Internet WiMAX en Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Maine-et-Loire, Nièvre, Sarthe, et dans les communautés de communes de Quimper et de Tours. Si votre habitation est éligible, vous pouvez béné cier d’une connexion Internet Haut-Débit jusqu’à 10 Mb/s. Quant à l’Internet Wi Max, cette offre est disponible dans les départements de l’Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme, pour les logements éligibles à cette technologie. Elle apporte des débits jusqu’à 18 Mb/s.

    Proposées à un tarif proche de l’ADSL, ces offres vous permettront non seulement de pro ter des ressources de l’Internet à grande vitesse, mais aussi de téléphoner en illimité vers les xes de France métropolitaine !

    Internet par Satellite :  la puissance du Haut-Débit partout en France !

    Nordnet est aujourd’hui un acteur de référence pour ses offres de connexion satellitaire, proposées depuis 2008 partout en France métropolitaine.

    Des milliers de foyers ont déjà choisi une offre Internet Satellite Nordnet ! Grâce à notre équipement de connexion, ces foyers privés d’un ADSL rapide surfent en Haut-Débit (jusqu’à 22 Mb/s), pro tent du téléphone par Internet et de la réception des bouquets de chaînes satellite.

    Toutes les données transitent par une parabole, proposée à l’achat ou mise à disposition. De nombreuses collectivités territoriales facilitent l’accès à l’Internet Satellite de Nordnet en proposant une aide nancière pour l’achat et/ou l’installation de ce matériel.

    Pour plus d’informations, rendez-vous sur www.nordnet.com ou appelez le 3420 (appel non surtaxé).

    Nordnet/S2ICF

  • Résultats de l’enquête auprès des diagnostiqueurs immobiliers

    Résultats de l’enquête auprès des diagnostiqueurs immobiliers

    Résultats de l’enquête menée auprès des diagnostiqueurs immobiliers (446 réponses) par Info Diagnostiqueurs

    En 2017, de nombreuses actualités et nouveautés devraient sans conteste venir rebooster le marché du diagnostic immobilier :

    • La « nouvelle » certification amiante
    • L’amiante avant-travaux durcit le ton
    • Gaz et électricité pour le locatif
    • La mérule gagne du terrain
    • Dossier Technique Global (DTG) pour les copropriétés

    Résultats de l’enquête auprès des diagnostiqueurs immobiliers

    44,1% d’entre vous prévoit une évolution de leur chiffre d’affaires en 2017 et 30,3% envisage de recruter du personnel.

    Retrouvez les résultats de notre enquête en cliquant ici.

  • Photovoltaïque : Veolia valorisera les panneaux usagés

    Photovoltaïque : Veolia valorisera les panneaux usagés

    Afin de se plier à la directive européenne sur les DEEE, Triade Électrique (filiale de Veolia) s’est vue confier par l’éco-organisme PV Cycle France le traitement et la valorisation d’équipements photovoltaïques en fin de vie. D’ici fin 2017, la première unité de recyclage française sera opérationnelle dans les Bouches-du-Rhône.
     
    C’est un contrat « inédit » qui a été signé, ce 20 mars, entre Triade Électrique et PV Cycle France* ; une structure créée en 2014 par le Syndicat des énergies renouvelables et plusieurs acteurs de la filière photovoltaïque. Représentant plus de 180 acteurs sur le marché français, l’éco-organisme qui est agréé par l’État depuis janvier 2015, vient de lui confier le premier contrat de recyclage des panneaux photovoltaïques usagés en France.
    Ce contrat d’une durée de 4 ans répond aux exigences de la directive européenne sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) qui oblige, depuis août 2014, la filière photovoltaïque à organiser sur le territoire la collecte et le traitement des équipements en fin de vie. Jusqu’à présent, ce type de déchets était broyé pour être intégré essentiellement dans les remblais de chantier.
    4 000 t de panneaux valorisés d’ici 2021
    Alors que la France ne disposait d’aucune unité de traitement de ce type de déchets, ce contrat va déboucher sur la mise en place de la première unité de valorisation sur le territoire. Elle sera installée sur le site de Veolia à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône, à proximité de la fameuse Montagne Sainte-Victoire. Dotée d’« une technologie unique en France » selon les deux partenaires, cette ligne de traitement devrait permettre de valoriser plus de 1 400 tonnes de matière. Mais selon Veolia, les volumes recyclés devraient grimper « d’environ 40 % chaque année » et « excéderont les 4 000 t au terme du contrat en 2021 ». Les matières secondaires comme le verre, le cuivre et l’aluminium seront réinjectées dans différentes filières, a précisé le groupe dans un communiqué.
    55 000 t de panneaux posés par an
    Pour la filière, l’enjeu est de taille. Chaque année, plus de 55 000 t de panneaux solaire sont installés en France. Fin 2016, la puissance raccordée s’élevait à 6,8 MW. Bien qu’à la traîne par rapport aux objectifs 2018 de la PPE (Programmation pluriannuelle de l’énergie), la puissance solaire installée devrait tripler d’ici à 2023 pour atteindre les 20,2 MW. Selon Nicolas Defrenne, le Dg de PV Cycle France, le contrat signé avec Veolia « s’inscrit dans la stratégie à forte valeur ajoutée de notre filière ».
    * Jusqu’à présent, PV Cycle France exportait les déchets collectés essentiellement vers la Belgique
    96,1 %
    C’est le taux moyen de recyclage/réutilisation des panneaux photovoltaïques en fin de vie, en 2015. Selon PV Cycle France, « un nouveau procédé de recyclage des fractions de silicium qui combine le laminé d’EVA, des semi-conducteurs et métaux a permis d’améliorer le taux de valorisation ».
    1,2 t d’émissions de CO2 évitée en recyclant 1 t de panneaux photovoltaïques en fin de vie.
    Source : PV Cycle France

    De gros gisements à exploiter

    Selon le dernier rapport d’activité de PV Cycle France, « 2015, seuls 7,5 % des volumes collectés sont passés par un point d’apport volontaire » et « 366 t de panneaux photovoltaïques ont été collectés [hors rebuts des constructeurs : Ndlr] » au total lors de cette première année d’agrément. L’essentiel des gisements (75 %) se situe, en toute logique, au sud de la Loire. Au palmarès 2015 : le Lot-et-Garonne (88 t) et le Rhône (un peu plus de 51 t).
    Réglementation
    Suite à la directive européenne de 2002 sur les DEEE, les fabricants d’onduleurs ont été obligés d’organiser la collecte et le recyclage de leurs produits depuis 2005. Révisée en 2012, la directive 2002/96/CE a intégré dans son périmètre les panneaux. À partir de 2019, le taux de collecte national minimal à atteindre par an sera de 65 % du poids moyen des DEEE (ménagers et pros) mis sur le marché français au cours des trois années précédentes ou de 85 % (en poids) des déchets.
  • RELICON by HellermannTyton

    RELICON by HellermannTyton

    RELICON by HellermannTyton, la nouvelle gamme de systèmes de résines coulées et de gel dédiée à la protection des câbles en environnements extrêmes

    La nouvelle gamme RELICON by HellermannTyton offre une protection fiable des connexions de câbles, en milieux extérieurs, enterrés et même immergés. Elle propose une vaste sélection de technologies en gel et résine coulée avec accessoires assortis, aux tailles et formes variées « boîte de jonction et de dérivation, en pochette, cartouches ou bouteilles… ». Les technologies gel et résine offrent des avantages et des caractéristiques spécifiques, ainsi HellermannTyton est capable de répondre à toutes les exigences terrain. Elles confèrent une isolation optimale, ainsi qu’une excellente résistance à l‘humidité et aux produits chimiques et sont écologiquement inoffensives.

    Les jonctions de la gamme RELICON by HellermannTyton sont utilisées partout où des câbles et faisceaux sont immergés ou enterrés. En effet, dans ces milieux extrêmes, les systèmes sont exposés à de fortes contraintes environnementales.

    La résine polyuréthane bi-composante RELICON PUR 33 utilisée est une résine coulée durcissant à froid, universelle. Extrêmement hydrophobe, elle a été spécifiquement développée pour l’isolation électrique et la protection mécanique des câblages. Une fois durcie, la résine est très résistante aux chocs, à l’humidité et à la corrosion atmosphérique. Les jonctions et résines protègent les câbles de tout stress thermique, de l’humidité, de la poussière et permettent aussi de soulager les câbles en traction. Leur excellente stabilité hydrolytique les rend particulièrement fiables et adaptées aux applications de très longue durée, soit plusieurs dizaines d’années. Les résines coulées ne présentent aucun danger pour l‘environnement ; le mélange peut être éliminé comme un déchet ménager ordinaire. Une résine Epoxy à couler est proposée à destination des industries chimiques et pétrolières.

    Les pochettes résines et gel utilisés seules ou pour le remplissage des boîtiers utilisent le système « Safe Filling System » de la technologie RELICON, sécurisé et facile à utiliser. La résine et le durcisseur sont mélangés dans des pochettes transparentes. L’installateur peut ainsi s’assurer de la bonne homogénéité du mélange avant le remplissage et ainsi savoir à quel moment la résine est prête à être coulée grâce au changement de couleur qui a lieu lors du mélange. Celui-ci peut ensuite être versé en toute sécurité via un bec verseur encliqueté sur une bague d‘adaptation qui se trouve à l’intérieur du sachet. De cette façon, l’installateur n’est jamais en contact avec la résine.

    Toutes les coques monobloc ou en deux parties dans lesquelles la résine est coulée sont en polypropylène PP, elles sont résistantes aux chocs et à la torsion et se retirent facilement une fois la résine durcie.

    La gamme RELICON offre également plusieurs technologies de boîte gel de jonction et de dérivation composées d’une coque en polypropylène et d’un gel disponible en différents conditionnements. HellermannTyton fournit les boîtiers Reliseal, Relifix et Relilight en standard avec gel intégré prêts à l’emploi, très faciles à mettre en œuvre et démontables. Le gel protège et assure l’étanchéité des connexions électriques dès la fermeture du boîtier. L’installateur gagne du temps et n’a besoin d’aucun outil spécial pour l’installation.

    Le gel des boîtiers Relifix, Reliseal et Relilight, utilisé en jonction ou en dérivation universelle selon le type de borne de raccordement, est adapté au raccordement de câbles et de fils polymériques en PVC, XLPE, PE, EPR, etc.

    Les gels RELICON KH 67 et RELICON KH100 sont des gels bi-composants transparents sans silicone, formulés à base de résines d’hydrocarbures et résistants à l‘eau salée. Très élastiques, ils peuvent également se retirer facilement de leur emplacement. Disponibles en pochette ainsi qu’en cartouche, ils sont particulièrement adaptés pour une utilisation dans des boîtes de raccordement sur des réseaux (BT) Basse Tension, situés en milieu humide ou souterrain.
    Religel est un gel silicone bi-composants élastique et transparent. Il est livré sous format de Kit complet en bouteille et ou en jerrican avec un verre doseur gradué et une spatule en bois intégrés. Il est particulièrement adapté au remplissage des boîtes de raccordement dans des applications BT.

    La gamme Relilight est, quant à elle, la solution idéale pour des installations d’éclairage, en particulier LED. La gamme est adaptée pour des petites dimensions de câbles allant jusqu’à 6mm². Ses dimensions compactes, son degré de protection IP68 et sa décharge de traction intégrée en font la solution universelle en un minimum d’espace.

    Enfin, la gamme Reliseal est une évolution de la gamme Relifix. Elle utilise le même type de gel intégré mais possède à chaque extrémité des presse-étoupes lui assurant une meilleure étanchéité pouvant aller jusqu’à 10 mètres. Ce presse-étoupe permet également de soulager les câbles en traction

  • Formations diagnostiqueur immobilier

    Formations diagnostiqueur immobilier

    Après une expérience de plus de 15 ans dans le domaine de la formation professionnelle technique, Nicolas CZARNECKI et Anthony ESPOSITO ont décidé, en 2006, de créer SONELO Formations. Le centre compte aujourd’hui plusieurs salariés et collaborateurs, et a dispensé plus de 45 000 heures de formation l’année dernière.

    Implanté en région parisienne et sur Avignon, SONELO propose des formations qualifiantes reconnues par l’ensemble de la profession, mais également des formations en ligne (digitale formation).

    Soucieux de la réussite et du confort de nos stagiaires, SONELO met à disposition des locaux modernes et fonctionnels, ainsi qu’une plateforme technique qui permet de dispenser des formations au plus près de la réalité. Avec l’aide de formateurs aux compétences avérées, SONELO transmet un savoir en évolution permanente tout en confrontant leurs stagiaires aux techniques les plus avancées en termes de diagnostic et de dépollution.

    L’activité de formation est évaluée chaque année selon les exigences VERISELECT, un label qualité reconnu par le CNEFOP.

    Formations diagnostiqueur immobilier du second trimestre

    • Notions de bases du bâtiment : 06 au 08 juin
    • Diagnostic gaz : 09 au 14 juin
    • Diagnostic plomb : 10 au 11 avril, 15 au 16 juin
    • Diagnostic électricité : 27 au 31 mars, 19 au 23 juin
    • Diagnostic amiante : 20 au 23 mars 26 au 29 juin
    • DPE : 03 au 05 avril, 03 au 05 juillet
    • Loi carrez : 12 avril, 13 juillet
    • Assainissement : 18 au 19 avril, 18 au 19 juillet
    • Accessibilité handicapé : 17 au 19 mai
    • Mérules : 11 et 12 mai

    Préparation à la recertification pour diagnostiqueur immobilier

    • Termites : 29 mai
    • Plomb : 30 mai
    • Gaz : 31 mai
    • Electricité : 01 juin
    • Amiante sans mention : 18 au 20 avril, 17 au 19 mai, 07 au 09 juin
    • DPE sans mention : 03 au 05 avril
    • Mention amiante : 27 et 28 avril, 23 et 24 mai, 22 et 23 juin
    • Mention DPE : 10 et 11 avril

    Risques amiante SS4

    • Encadrement : 10 au 21 avril, 06 au 13 juin
    • Opérateurs : 25 et 26 avril, 15 et 16 mai, 19 et 20 juin
    • Recyclage : 24 avril, 22 mai, 30 juin

    Contrôles énergétiques

    • Infiltrométrie : 15 mai au 02 juin, 12 au 30 juin
    • Expert énergétique : 12 juin au 10 juillet
    • PCR initial 26 au 30 juin, 29 mai au 02 juin (AVIGNON)
  • La DGCCRF pointe du doigt les diagnostiqueurs immobiliers

    La DGCCRF pointe du doigt les diagnostiqueurs immobiliers

    Fin février la DGCCRF rendait publique son enquête sur les diagnostiqueurs immobiliers qui vidait à s’assurer du respect, par les diagnostiqueurs immobiliers, des dispositions du code de la consommation et du code de la construction et de l’habitation (CCH).

    En tout, 312 professionnels et sites ont été contrôlés avec un taux d’anomalie important relevé (53%). Mais les enquêteurs ont aussi pointé l’amélioration significatives de certaines pratiques expliquée par le renforcement de la réglementation, l’évolution de la jurisprudence et les contrôles effectués par la DGCCRF. Globalement, la plupart des diagnostiqueurs respectent leurs obligations professionnelles et disposent de certifications à jour. Alors quelles sont les points de vigilance ?

    Des manquements relatifs aux dispositions du code de la consommation

    Dans ce domaine, de nombreuses informations légales et pourtant manquantes ont été relevées. Concernant les tarifs, l’absence d’information sur le prix des prélèvements « amiante » a été noté à plusieurs reprises dans les tarifs communiqués. De même, la plupart des notes sont confondues avec des factures.Il en résulte des mentions manquantes (n°SIRET, TVA, tribunal compétent) ou inadaptées.

    Quant aux sites internet, par méconnaissance, peu sont les diagnostiqueurs qui précisent les informations précontractuelles concernant la vente à distance ou hors établissement. Ainsi, le délai de rétractation de 14 jours n’est pas indiqué, donc pas pratiqué et la prise de contrepartie financière interdite dans les 7 jours à compter de la conclusion du contrat n’est pas respectée.
    C’est donc dans ces domaines que la DGCCRF a été la plus sévère donnant lieu à 86 avertissements et 31 injonctions de mise en conformité.

    La DGCCRF pointe du doigts les diagnostiqueurs immobiliers

    Une grande amélioration des pratiques relative aux obligations fixées par le code de la construction et de l’habitation
    Si la plupart des diagnostiqueurs respectent bien les obligations découlant de la certification, quelques défaut marginaux ont été constatés. Mais ce qui a fait défaut durant cette enquête a surtout été l’absence de l’attestation sur l’honneur pourtant rendue obligatoire par l’article R. 271-3.

    « Le diagnostiqueur doit présenter à ses clients cette attestation avant la prestation et qu’une copie doit figurer dans les dossiers remis à la clientèle, indique la DGCCRF. Les contrôles révèlent cependant qu’elle est rarement présentée préalablement à l’exécution de la prestation. Le défaut de remise de l’attestation a donné lieu à 40 avertissements. Ces manquements s’expliquent par une méconnaissance de la réglementation de la part des professionnels nouvellement entrés sur le marché. D’autres, plus expérimentés, décident délibérément de ne pas la remettre et ne la donnent qu’après avoir reçu le paiement de leur prestation. »

    Également, le DPE a fait l’objet de pratiques commerciales trompeuses. Certains diagnostiqueurs indiquant à leurs clients que tous les DPE étaient remboursés par l’État à hauteur de 32 % de leurs coûts alors que seul le DPE avant travaux est visé par la mesure.

    Enfin, concernant l’indépendance et l’impartialité des professionnels, la DGCCRF a constaté la fin de la pratique des commissions ou rétro-commissions. Certains ont malgré tout tenté de renouer avec ces usages, à travers des partenariats « consistant le plus souvent en des participations payantes par les diagnostiqueurs à des publications publicitaires, mais également la prise en charge financière de diagnostics immobiliers par les agences, sans laisser au mandant le choix du diagnostiqueur, ou encore la fixation du prix des diagnostics par l’agence et le versement d’une participation du diagnostiqueur en fonction du nombre de diagnostics réalisés ».

    Sur les 312 professionnels contrôlés, la DGCCRF aura constaté un taux d’anomalie de 53%, transmis 124 avertissements, 31 injonctions et 17 procès-verbaux