Catégorie : Décret tertiaire

Le décret tertiaire, issu de la loi Énergie-Climat, impose aux bâtiments tertiaires (bureaux, commerces, enseignement, santé, etc.) une réduction progressive de leur consommation énergétique : -40 % d’ici 2030, -50 % d’ici 2040 et -60 % d’ici 2050. Pour les maîtres d’ouvrage, les gestionnaires de patrimoine, les bureaux d’études et les entreprises du bâtiment, ce texte représente à la fois un défi réglementaire et une opportunité pour repenser la performance énergétique des bâtiments.

 

Comment évaluer la consommation de référence et définir un plan d’action efficace ? Quelles sont les solutions techniques prioritaires (isolation, gestion des fluides, éclairage LED, énergies renouvelables) ? Et comment financer ces travaux grâce aux dispositifs d’aides (CEE, subventions ADEME, fonds européens) et aux économies réalisées ?

  • Intégrer le décret BACS dans sa rénovation énergétique

    Intégrer le décret BACS dans sa rénovation énergétique

    TERTIAIRE3 DÉC. 2025

    Intégrer le décret BACS dans sa rénovation énergétique

    Co-organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence #TERTIAIRE du 3 déc. 2025, sur la thématique « Intégrer le décret BACS dans sa rénovation énergétique ».

    se

    Conférenciers

    Photo intervenant
    Grégoire FOURCADE
    Directeur Général Adjoint Développement et prospective
    SIPPEREC
    Photo intervenant
    Gwenael CORFMAT
    Chef de projet Animation et Réseaux
    SASU FNCCR (ACTEE)
    Photo intervenant
    Guillaume COUTABLE
    Chef de projet
    AKEA ENERGIES
    Photo intervenant
    Marie-Laure FALQUE-MASSET
    Energy and climate expert
    AGENCE REGIONALE ENERGIE CLIMAT (AREC)
    Photo intervenant
    Xavier GOUNON
    Directeur Marketing
    ADVIZEO
    Photo intervenant
    Xavier FAURE
    Animateur du Grand Circuit
    AMÉLIORONS LA VILLE

    Public concerné

    Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Objectifs

    Comprendre les exigences du décret BACS et son impact sur les bâtiments tertiaires.

    Identifier les solutions techniques pour intégrer les systèmes de gestion et d’automatisation des bâtiments.

    Explorer les bénéfices énergétiques et financiers de la mise en conformité avec le décret.

    Découvrir les étapes pour intégrer le décret BACS dans un projet de rénovation énergétique.

    Appréhender les obligations légales et les délais associés au décret.

    Échanger avec des experts pour obtenir des retours d’expérience et des conseils pratiques.

    Contexte de la conférence

    Depuis juillet 2021, le décret BACS impose l’installation de systèmes d’automatisation et de contrôle dans les bâtiments tertiaires pour mieux piloter les consommations énergétiques. Ce cadre réglementaire s’inscrit dans la dynamique européenne de réduction des émissions carbone, avec une montée en puissance progressive selon la taille et l’usage des bâtiments. Les échéances se rapprochent, et nombre de maîtres d’ouvrage doivent désormais intégrer ces exigences dans leurs opérations de rénovation.

    L’intégration du décret ne se limite pas à une simple mise en conformité technique. Elle questionne la manière dont les bâtiments sont exploités, les usages réels des équipements, et les habitudes de pilotage. Cela implique souvent un changement de posture, où les systèmes deviennent des outils de dialogue entre gestionnaires, occupants et exploitants.

    La rénovation énergétique devient ainsi un levier pour repenser l’intelligence du bâtiment. En anticipant les contraintes du décret BACS, les acteurs peuvent aligner les volets technique, réglementaire et financier dès la conception du projet. Cette articulation fine conditionne à la fois la performance atteignable et la pérennité des investissements engagés.

  • Décret BACS : quelles stratégies et solutions à l’échelle d’un patrimoine de collectivités ?

    Décret BACS : quelles stratégies et solutions à l’échelle d’un patrimoine de collectivités ?

    Décret BACS : quelles stratégies et solutions à l’échelle d’un patrimoine de collectivités ?

    5 dec. 2024

    Organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence Grand Circuit Tertiaire du 5 décembre 2024 sur la thématique : « Décret BACS : quelles stratégies et solutions à l’échelle d’un patrimoine de collectivités ? ».

    Décret BACS : quelles stratégies et solutions à l’échelle d’un patrimoine de collectivités ?

    • Remise en perspective de la stratégie nationale bas carbone
    • Les obligations du Décret BACS et le Décret Tertiaire
    • Fonctions d’un BACS et systèmes associés
    • Recommandations pour les collectivités
    • Diagnostic des sites existants
    • Planification des travaux
    • Hyperviseur GTB : genèse et évolution
    • Données nécessaires pour un audit BACS efficace
    • Supervision VS Hypervision, quelles différences ?
    • L’offre Hyperviseur GTB 360° et les solutions Advizeo
    • Les missions et l’accompagnement Advizeo

    INTERVENANTS

    Xavier GOUNON

    Directeur Marketing
    ADVIZEO

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT

    Objectif

    • comprendre les enjeux de la rénovation énergétique et du pilotage des bâtiments des collectivités
    • s’informer sur les solutions de gestion technique du bâtiment (GTB)
    • connaître la réglementation BACS
    • organiser sa stratégie de rénovation
    • se documenter à travers des cas concrets (retours d’expérience)
    • échanger en direct avec les experts sur votre projet

    Public concerné : Filière des Smart Buildings, maîtres d’ouvrages publics et privés (copropriétés, bailleurs sociaux, promoteurs….), collectivités locales, bureaux d’études, architectes…

    Contexte

    Une étude conjointe de l’Agence France Locale (AFL) et de l’Association des Petites Villes de France (APVF) a récemment mis en lumière les multiples obstacles auxquels font face les petites villes dans leur quête de rénovation énergétique. Entre contraintes budgétaires, complexité technique et manque d’expertise interne, 45% des petites villes perçoivent le Décret Tertiaire comme une source d’inquiétude. Ces difficultés s’appliquent également au Décret BACS, qui impose des exigences similaires en matière d’efficacité énergétique.

    Pourtant, certaines villes et régions font figure de pionnières, ayant déjà entamé des programmes ambitieux de rénovation énergétique incluant l’installation de systèmes de gestion technique du bâtiment (GTB) performants.

    Dans ce contexte, la question des stratégies à adopter et des solutions à mettre en œuvre à l’échelle d’un patrimoine de collectivités se pose : comment prioriser les interventions ? Quelles technologies privilégier ? Comment financer ces investissements ? Autant de questions auxquelles les décideurs publics doivent apporter des réponses rapides et efficaces pour se conformer au Décret BACS tout en optimisant la gestion énergétique de leur parc immobilier.

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Pilotage des bâtiments tertiaires : GTB, décret BACS et plateforme de suivi

    Pilotage des bâtiments tertiaires : GTB, décret BACS et plateforme de suivi

    Pilotage des bâtiments tertiaires : GTB, décret BACS et plateforme de suivi

    4 dec. 2024

    Organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence Grand Circuit Tertiaire du 4 décembre 2024 sur la thématique : « Pilotage des bâtiments tertiaires : GTB, décret BACS et plateforme de suivi ».

    Table ronde – Pilotage des bâtiments tertiaires : GTB, décret BACS et plateforme de suivi

    • Échanges en table ronde
    • Retour en chiffres
    • Le monitoring de l’énergie
    • Calendrier et exigences des obligations (décret BACS)
    • Missions des syndicats d’énergie
    • Différence et fonctionnement GTB / GTC
    • L’humain derrière le pilotage
    • Dérogations et schéma directeur du décret BACS
    • Les conseils pour les collectivités
    • Déploiement et solutions de monitoring
    • Retour d’expérience de l’Université de Bordeaux
    • Questions / Réponses

    INTERVENANTS

    Madeleine NOEUVEGLISE

    Chargée de projet aménagement construction durables
    AREC

    Charles REMANDE

    Adhérent FEDENE, Directeur des Opérations Opexym
    FEDENE

    Théophile GIRIN

    Responsable d’agence IdF d’Akéa Énergies
    AKEA ÉNERGIES

    Thierry DECADT

    Directeur de l’immobilier
    UNIVERSITE DE BORDEAUX

    Pierre DUMAS-LAIROLLE

    Chef de projet efficacité énergétique
    SDESM

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT


    ZOOM SUR

    Décret BACS : réglementation, conformité et déploiement

    Points clés :

    • Retour sur le décret BACS : ses exigences et échéances expliquées pour tous les gestionnaires de bâtiments.
    • Un zoom sur les systèmes de régulation et de monitoring : des solutions adaptées pour maîtriser les performances énergétiques.
    • Comment différencier les obligations réglementaires du décret BACS et les GTB de classe A et B, et éviter les confusions coûteuses.
    • Obtenir des dérogations en cas de coûts d’investissement trop élevés : un guide pratique pour les collectivités et gestionnaires privés.
    • Focus sur les outils de supervision énergétique : de l’audit de conformité au déploiement d’équipements efficaces et interopérables.

    Avec

    Théophile GIRIN
    Responsable d’agence IdF d’Akéa Énergies AKEA ENERGIES

    Points clés :

    • Retour sur le décret BACS : ses exigences et échéances expliquées pour tous les gestionnaires de bâtiments.
    • Un zoom sur les systèmes de régulation et de monitoring : des solutions adaptées pour maîtriser les performances énergétiques.
    • Comment différencier les obligations réglementaires du décret BACS et les GTB de classe A et B, et éviter les confusions coûteuses.
    • Obtenir des dérogations en cas de coûts d’investissement trop élevés : un guide pratique pour les collectivités et gestionnaires privés.
    • Focus sur les outils de supervision énergétique : de l’audit de conformité au déploiement d’équipements efficaces et interopérables.

    Avec

    Théophile GIRIN
    Responsable d’agence IdF d’Akéa Énergies AKEA ENERGIES


    Objectifs

    • comprendre les enjeux de la rénovation énergétique et du pilotage des bâtiments tertiaires
    • s’informer sur les solutions de gestion technique du bâtiment (GTB)
    • connaître les réglementations (BACS, décret Tertiaire…)
    • organiser sa stratégie de rénovation
    • se documenter à travers des cas concrets (retours d’expérience)
    • échanger en direct avec les experts sur votre projet

    Public concerné : Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Contexte

    Avec l’entrée en vigueur du décret BACS, les propriétaires et gestionnaires de bâtiments sont désormais contraints de passer à l’action, sous peine de sanctions.

    Le décret BACS, véritable coup d’accélérateur dans la transition énergétique du parc immobilier tertiaire, impose l’installation de systèmes d’automatisation et de contrôle dans les bâtiments équipés de systèmes de chauffage ou de climatisation dépassant les 70 kW. Cette réglementation, qui concerne environ 310 000 bâtiments en France, dont 94% ne sont pas encore conformes, représente un défi de taille pour le secteur.

    Face à ces nouvelles exigences, les plateformes de suivi énergétique s’imposent comme des alliées précieuses. Ces outils permettent non seulement de se conformer aux impératifs de mesure et de suivi énergétique du décret BACS, mais offrent également une vision claire et détaillée des consommations par zone et par usage.

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Éco Énergie Tertiaire : ENR

    Décret Éco Énergie Tertiaire : ENR

    Décret Éco Énergie Tertiaire : ENR

    21 nov. 2023

    Organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence du Grand Circuit #TERTIAIRE, le 21 novembre 2023, sur la thématique « Décret Éco Énergie Tertiaire : ENR ».

    Table ronde – Décret Éco Énergie Tertiaire : ENR

    • Échanges en table ronde sur les solutions ENR pour répondre aux enjeux et obligations du Décret Tertiaire
    • Point sur la place des ENR dans le Décret Tertiaire
    • Accompagner vos projets de production d’ENR par le SIGEIF
    • Maîtriser ses consommations avec une solution gaz
    • Production Photovoltaïque : accélérer la filière des électriciens
    • Le rôle des opérateurs énergétiques au service des bâtiments et des usages
    • Quiz intéractif

    INTERVENANTS

    Thibaut BADOUAL

    Chef du département Climat Air Énergie – Service Énergie Bâtiment
    DRIEAT

    Eric TREVOIZAN

    Président de FEDENE_SNEC
    FEDENE

    Alexandre FOUQUERANT

    Ingénieur Efficacité Energétique
    GRDF

    Madeleine NOEUVEGLISE

    Chargée de projet aménagement construction durables
    AREC

    Julien GALLIENNE

    Directeur de la transition énergétique et de l’innovation
    SIGEIF

    Valentine GOETSCHY

    Chargée de mission climat air énergie et territoires
    SIGEIF

    Maud WIESENER

    Ingénieur d’Affaires Tertiaire
    GRDF

    François DARSY

    Category Manager e-Mobility & Renewable energy
    SONEPAR


    ZOOM SUR

    Maîtriser ses consommations avec une solution gaz

    • Présentation des atouts de la pompe à chaleur hybride pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire
    • Les différents modes de pilotage (régulation sur énergie primaire, régulation sur le prix de l’énergie…)
    • L’atteinte des objectifs du décret Tertiaire avec les ENR
    • Exemple de réalisation avec scénarios de travaux (coût, analyse des émissions GES…)
    • Présentation des atouts de la pompe à chaleur hybride pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire
    • Les différents modes de pilotage (régulation sur énergie primaire, régulation sur le prix de l’énergie…)
    • L’atteinte des objectifs du décret Tertiaire avec les ENR
    • Exemple de réalisation avec scénarios de travaux (coût, analyse des émissions GES…)

    Avec

    Maud WIESENER
    Ingénieur d’Affaires Tertiaire GRDF

    Alexandre FOUQUERANT
    Ingénieur Efficacité Energétique GRDF


    ZOOM SUR

    Production Photovoltaïque : accélérer la filière des electriciens avec Sonepar

    • Focus sur la filière électrique : présentation de l’accompagnement de Sonepar pour accélérer les installations d’équipements de production photovoltaïque
    • Point sur la pénurie chronique de personnel
    • Objectifs d’installation et évolution du parc de chauffage
    • Focus sur la filière électrique : présentation de l’accompagnement de Sonepar pour accélérer les installations d’équipements de production photovoltaïque
    • Point sur la pénurie chronique de personnel
    • Objectifs d’installation et évolution du parc de chauffage

    Avec

    François DARSY
    Category Manager e-Mobility & Renewable energy SONEPAR


    Objectif

    • comprendre les enjeux énergétiques et les spécificités pour les bâtiments publics et privés du parc tertiaire
    • connaître les solutions techniques disponibles pour la mise en place d’une production ou d’une autoconsommation d’énergie renouvelable
    • s’informer sur les méthodes d’organisation des travaux via des retours d’expérience dans les bâtiments tertiaires
    • réussir ses objectifs de performance et de sobriété énergétique afin de répondre aux réglementations (Décret Tertiaire, décret BACS)
    • échanger en direct avec les experts sur votre projet

    Public concerné : Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Contexte

    Depuis 2019, le décret « Éco Énergie Tertiaire », ou « Décret Tertiaire », impose une réduction des consommations d’énergie des bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m2.

    L’objectif réglementaire peut être défini par deux méthodes : une méthode en valeur absolue, définie selon le type d’activité ; ou une méthode en valeur relative, définie par rapport à une année de référence choisie par l’assujetti et visant une baisse de 40 % en 2030, de 50 % en 2040 et de 60 % en 2050.

    Pour atteindre cet objectif, les maîtres d’ouvrages ont plusieurs biais d’action, dont l’installation de centrales de production d’électricité, visant une plus grande autonomie énergétique. Cela peut notamment prendre la forme d’une installation de centrale solaire en toiture des bâtiments tertiaires pour générer toute ou partie de l’électricité nécessaire à son activité. Dans le cadre de l’autoconsommation, cette centrale photovoltaïque permet de réduire la dépendance au réseau traditionnel de fourniture d’énergie et abaisse le coût global de sa consommation.

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Éco Énergie Tertiaire : data et pilotage

    Décret Éco Énergie Tertiaire : data et pilotage

    Décret Éco Énergie Tertiaire : data et pilotage

    19 sept. 2023

    Organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence du Grand Circuit #TERTIAIRE, le 19 septembre 2023, sur la thématique « Décret Éco Énergie Tertiaire : data et pilotage ».

    Table ronde – Décret Éco Énergie Tertiaire : data et pilotage

    • Échanges en table ronde et retours d’expériences sur le pilotage énergétique des bâtiments tertiaires et le traitement de la donnée
    • Zoom sur le décret BACS
    • Éléments de contexte sur la donnée et le pilotage
    • Les projets solaires photovoltaïques du SEY78 en autoconsommation collective
    • Consommer la bonne quantité d’énergie, au bon endroit, au bon moment grâce aux technologies BACS
    • Utiliser la data pour piloter la performance à l’échelle d’un patrimoine
    • Questions/Réponses
    • Quiz interactif

    INTERVENANTS

    Denis KARM

    Directeur général
    SEY 78

    Madeleine NOEUVEGLISE

    Chargée de projet aménagement construction durables
    AREC

    Xavier GOUNON

    Directeur Marketing
    ADVIZEO

    Amaury FIEVEZ

    Chargé de mission animation rénovation bâtiment
    DRIEAT

    Rachid KHADIR

    Directeur Régional d’activité chez Siemens Smart Infrastructure
    SIEMENS

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT


    ZOOM SUR

    Consommer la bonne quantité d’énergie, au bon endroit, au bon moment grâce aux technologies B.A.C.S.

    Rachid KHADIR

    Directeur Régional d’activité chez Siemens Smart Infrastructure
    SIEMENS

    • Présentation sur les technologies de suivi des consommations, d’analyse des données, de visualisation et d’optimisation des consommations.
    • Demande d’énergie : consommer le “juste nécessaire”
    • Rappel des réglementations (Décret BACS, décrêt Tertiaire…) et les aides à l’investissement (CEE)
    • Présentation sur les technologies de suivi des consommations, d’analyse des données, de visualisation et d’optimisation des consommations.
    • Demande d’énergie : consommer le “juste nécessaire”
    • Rappel des réglementations (Décret BACS, décrêt Tertiaire…) et les aides à l’investissement (CEE)

    Avec

    Rachid KHADIR
    Directeur Régional d’activité chez Siemens Smart Infrastructure SIEMENS


    ZOOM SUR

    Utiliser la data pour piloter la performance à l’échelle d’un patrimoine

    Xavier GOUNON

    Directeur Marketing
    ADVIZEO

    • Focus sur l’automatisation de la collecte des données énergétiques des bâtiments
    • Suivi et animation de la performance
    • Assurer le contrôle continu des données 
    • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions
    • Coordonner les plans d’action
    • Suivre le confort et la santé des occupants
    • Piloter ses bâtiments à distance avec cockpit
    • Animer et suivre la performance 
    • Focus sur l’automatisation de la collecte des données énergétiques des bâtiments
    • Suivi et animation de la performance
    • Assurer le contrôle continu des données 
    • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions
    • Coordonner les plans d’action
    • Suivre le confort et la santé des occupants
    • Piloter ses bâtiments à distance avec cockpit
    • Animer et suivre la performance 

    Avec

    Xavier GOUNON
    Directeur Marketing ADVIZEO


    Objectif

    • s’informer sur les obligations concernant la gestion technique des bâtiments (GTB)
    • connaître les bénéfices de la Data et du pilotage des bâtiments tertiaires
    • découvrir les solutions techniques
    • comprendre les enjeux du suivi des consommations
    • réussir ses objectifs de performance et de sobriété énergétique afin de répondre aux réglementations (Décret Tertiaire, décret BACS)
    • échanger en direct avec les experts sur votre projet

    Public concerné : Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Contexte

    Depuis 2019, le Décret « Éco Énergie Tertiaire », ou « Décret Tertiaire », impose une réduction des consommations d’énergie des bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m2. 

    L’objectif réglementaire peut être défini par deux méthodes : une méthode en valeur absolue, définie selon le type d’activité ; ou une méthode en valeur relative, définie par rapport à une année de référence choisie par l’assujetti et visant une baisse de 40 % en 2030, de 50 % en 2040 et de 60 % en 2050.

    En plus de dresser un état des lieux de la consommation énergétique d’un bâtiment, l’audit énergétique permet l’identification et la qualification des opportunités d’amélioration de la performance énergétique. Détaillant chaque coût potentiel, l’audit énergétique offre également une vision de retour sur investissement réalisé grâce à la conduite des travaux ou à l’installation d’équipements de suivi de la consommation.

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Éco Énergie Tertiaire : maintenance et travaux

    Décret Éco Énergie Tertiaire : maintenance et travaux

    Décret Éco Énergie Tertiaire : maintenance et travaux

    13 juin 2023

    Organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence du Grand Circuit #TERTIAIRE, le 13 juin 2023, sur la thématique « Décret Éco Énergie Tertiaire : maintenance et travaux ».

    Table ronde – Décret Éco Énergie Tertiaire : maintenance et travaux

    • Échanges en table ronde et retours d’expériences sur la maintenance et les travaux de rénovation dans les bâtiments tertiaires
    • Cadrage réglementaire (décret BACS, décret Tertiaire…)
    • Les Contrats de performance énergétique (CPE)
    • L’accompagnement du programme ACTEE
    • Quiz interactif
    • Sobriété énergétique
    • L’approche architecturale et environnementale
    • Sobriété et usages dans les bâtiments publics
    • Réduire ses consommations avec une solution gaz : l’accompagnement de GRDF et retour d’expérience
    • Questions/Réponses

    INTERVENANTS

    Madeleine NOEUVEGLISE

    Chargée de projet aménagement construction durables
    AREC

    Olivier PERIER

    Membre de FEDENE_SNEC
    FEDENE

    Marc BOITEL

    Responsable du service énergie
    SDESM

    Vincent GOUSSIN

    Chargé de mission bâtiment et transition énergétique
    DRIEAT

    Antonin BELL

    Chargé de mission ACTEE
    ACTEE (FNCCR)

    Alexandre FOUQUERANT

    Ingénieur Efficacité Energétique
    GRDF

    Fabien DJEMAOUI

    Responsable d’agence IDF
    ELITHIS SOLUTIONS

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT


    ZOOM SUR

    Réduire ses consommations avec une solution gaz : l’accompagnement de GRDF et retour d’expérience

    Alexandre FOUQUERANT

    Ingénieur Efficacité Energétique
    GRDF

    Fabien DJEMAOUI

    Responsable d’agence IDF
    ELITHIS SOLUTIONS

    • Présentation d’un retour d’expérience portant sur des mesures de rénovation énergétiques proposées dans le cadre du dispositif EET
    • Scénarios de travaux proposés et schémas directeur de travaux
    • Les solutions pour accéder à ses données de consommation
    • L’accompagnement GRDF
    • Présentation d’un retour d’expérience portant sur des mesures de rénovation énergétiques proposées dans le cadre du dispositif EET
    • Scénarios de travaux proposés et schémas directeur de travaux
    • Les solutions pour accéder à ses données de consommation
    • L’accompagnement GRDF

    Avec

    Alexandre FOUQUERANT
    Ingénieur Efficacité Energétique GRDF

    Fabien DJEMAOUI
    Responsable d’agence IDF ELITHIS SOLUTIONS


    Objectif

    • s’informer sur les méthodes d’organisation des travaux via des retours d’expérience dans les bâtiments tertiaires
    • identifier les travaux permettant les meilleurs retours sur investissement
    • connaître les solutions techniques
    • comprendre les enjeux de maintenance
    • réussir ses objectifs de performance et de sobriété énergétique afin de répondre aux réglementations (Décret Tertiaire)
    • échanger en direct avec les experts sur votre projet

    Public concerné : Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Contexte

    Depuis 2019, le Décret « Éco Énergie Tertiaire », ou « Décret Tertiaire », impose une réduction des consommations d’énergie des bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m2. 

    L’objectif réglementaire peut être défini par deux méthodes : une méthode en valeur absolue, définie selon le type d’activité ; ou une méthode en valeur relative, définie par rapport à une année de référence choisie par l’assujetti et visant une baisse de 40 % en 2030, de 50 % en 2040 et de 60 % en 2050.

    En plus de dresser un état des lieux de la consommation énergétique d’un bâtiment, l’audit énergétique permet l’identification et la qualification des opportunités d’amélioration de la performance énergétique. Détaillant chaque coût potentiel, l’audit énergétique offre également une vision de retour sur investissement réalisé grâce à la conduite des travaux ou à l’installation d’équipements de suivi de la consommation.

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Éco Énergie Tertiaire : audit et financement

    Décret Éco Énergie Tertiaire : audit et financement

    Décret Éco Énergie Tertiaire : Audit et financement

    14 mars 2023

    Organisé par

    REPLAY

    Replay de la conférence du Grand Circuit #TERTIAIRE, le 14 mars 2023, sur la thématique « Décret Éco Énergie Tertiaire : audit et financement ».

    Table ronde – Décret Éco Énergie Tertiaire : Audit et financement

    • Échanges en table ronde sur les nouvelles conditions de déclaration du DEET
    • Cadrage réglementaire et rappel des obligations
    • Rappel des acteurs et accompagnement des collectivités
    • Les solutions pour accompagner les assujettis
    • Les solutions pour rénover le patrimoine public et accompagner le parc privé
    • Audit énergétique et retour d’expérience

    INTERVENANTS

    Vincent GOUSSIN

    Chargé de mission bâtiment et transition énergétique
    DRIEAT

    Kamel BIGUANE

    Adherent FEDENE – Directeur adjoint d’Itherm Conseil
    FEDENE

    Marion LETTRY

    Directrice de la Transition Energétique
    SIPPEREC

    Narjis MIMOUNI

    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AREC

    Frédéric COURAULT

    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets
    ENEDIS

    Marc-André MERLET

    Directeur de projets – Key expert « Energy Efficiency »
    EQUANS

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT


    ZOOM SUR

    Le Dispositif Eco Efficacité Tertiaire (DEET), un projet de performance énergétique

    Marc-André MERLET

    Directeur de projets – Key expert « Energy Efficiency »
    EQUANS

    • Présentation d’une expertise multi technique au service des transitions industrielle, énergétique et numérique
    • Méthodes et solutions pour accompagner les assujettis aux obligations du décret Eco Énergie Tertiaire
    • Intégration des énergies renouvelables et réduction de l’empreinte carbone des bâtiments
    • Les enjeux de transition énergétique : valorisation du patrimoine immobilier, amélioration du confort, réduction des factures et des émissions de GES, répondre aux réglementations obligatoires (DEET, BACS, RE2020…)
    • Étapes et méthode des solutions Equans (collecte des données, étude des objectifs de consommation, saisie des données dans OPERAT, audit sur site, schéma directeur, réalisation des travaux, financement, engagement énergétique, suivi énergétique)
    • Présentation d’une expertise multi technique au service des transitions industrielle, énergétique et numérique
    • Méthodes et solutions pour accompagner les assujettis aux obligations du décret Eco Énergie Tertiaire
    • Intégration des énergies renouvelables et réduction de l’empreinte carbone des bâtiments
    • Les enjeux de transition énergétique : valorisation du patrimoine immobilier, amélioration du confort, réduction des factures et des émissions de GES, répondre aux réglementations obligatoires (DEET, BACS, RE2020…)
    • Étapes et méthode des solutions Equans (collecte des données, étude des objectifs de consommation, saisie des données dans OPERAT, audit sur site, schéma directeur, réalisation des travaux, financement, engagement énergétique, suivi énergétique)

    Avec

    Marc-André MERLET
    Directeur de projets – Key expert « Energy Efficiency » EQUANS


    ZOOM SUR

    Décret Tertiaire et collectivités : Rénover son patrimoine et accompagner le parc privé

    Frédéric COURAULT

    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets
    ENEDIS

    • Rappel des obligations de déclaration des consommations énergétiques
    • Nouvelles dates de déclaration
    • Chiffres et statistiques sur les premières données collectées
    • Présentation de l’offre Prioreno pour les collectivités (aide à la priorisation des rénovations des bâtiments publics, aide à la décision et à la communication)
    • Rappel des obligations de déclaration des consommations énergétiques
    • Nouvelles dates de déclaration
    • Chiffres et statistiques sur les premières données collectées
    • Présentation de l’offre Prioreno pour les collectivités (aide à la priorisation des rénovations des bâtiments publics, aide à la décision et à la communication)

    Avec

    Frederic COURAULT
    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets ENEDIS


    Objectif

    • comprendre les enjeux de l’audit énergétique et les spécificités pour les bâtiments publics et privés du parc tertiaire
    • s’informer sur les solutions techniques
    • réussir ses objectifs de performance et de sobriété énergétique afin de répondre aux réglementations (Décret Tertiaire)
    • échanger en direct avec les experts sur votre projet

    Public concerné : Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Contexte

    Depuis 2019, le Décret « Éco Énergie Tertiaire », ou « Décret Tertiaire », impose une réduction des consommations d’énergie des bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m2.

    L’objectif réglementaire peut être défini par deux méthodes : une méthode en valeur absolue, définie selon le type d’activité ; ou une méthode en valeur relative, définie par rapport à une année de référence choisie par l’assujetti et visant une baisse de 40 % en 2030, de 50 % en 2040 et de 60 % en 2050.

    En plus de dresser un état des lieux de la consommation énergétique d’un bâtiment, l’audit énergétique permet l’identification et la qualification des opportunités d’amélioration de la performance énergétique. Détaillant chaque coût potentiel, l’audit énergétique offre également une vision de retour sur investissement réalisé grâce à la conduite des travaux ou à l’installation d’équipements de suivi de la consommation.

    L’audit et sa méthodologie sont encadrés par la norme européenne EN 16247.

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments Médico-sociaux et de santé

    Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments Médico-sociaux et de santé

    Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments Médico-sociaux et de santé

    22 novembre 2022

    3h

    Organisé par

    REPLAY

    Table ronde : exemples et retours d’expérience dans les bâtiments médico-sociaux et de santé

    Narjis MIMOUNI

    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AREC

    Dorothée HENIN

    Référente Investissement et Développement durable à l’ARS Ile-de-France
    Agence Régionale de Santé (ARS)

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT

    • Échanges en table ronde sur les particularités de la rénovation par les collectivités des bâtiments médico-sociaux et de santé
    • Point sur l’actualité avec l’explosion du coût de l’énergie pour les collectivités
    • Retour sur les obligations de déclaration sur OPERAT des données de consommation dans le cadre du décret Tertiaire.

    Avec

    Narjis MIMOUNI
    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AGENCE RÉGIONALE ÉNERGIE-CLIMAT (AREC)

    Dorothée HENIN
    Référente Investissement et Développement durable à l’ARS Ile-de-France AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS)

    Xavier FAURE
    Animateur du GRAND CIRCUIT


    L’apport de la norme ISO 50001 pour réduire consommations énergétiques et dépenses

    Béatrice POIRIER

    Responsable du Pole Transition Ecologique
    AFNOR CERTIFICATION

    Alexis DE SOUSA FERNANDES

    Responsable du Pole Chef de produit management environnemental (ISO 14001) et énergie (ISO 50001)
    AFNOR CERTIFICATION

    • Retour sur les gisements d’économies d’énergie (gaz et électricité) en 2024 liées au plan de sobriété
    • Éléments de contexte réglementaire et opportunités : décret Tertiaire, obligation de certification ISO 50001, plan de sobriété…
    • Focus sur la certification ISO 50001, système de management de l’énergie : cadre méthodologique, prise en compte des énergies, mesure du résultat, plan d’action…
    • Complémentarité entre décret Tertiaire et certification ISO 50001.

    Avec

    Béatrice POIRIER
    Responsable du Pole Transition Ecologique AFNOR CERTIFICATION

    Alexis DE SOUSA FERNANDES
    Chef de produit management environnemental (ISO 14001) et énergie (ISO 50001) AFNOR CERTIFICATION


    Décret Tertiaire : récupération de l’historique des consommations et remontée des flux sur OPERAT. Aides à la priorisation des travaux

    Frédéric COURAULT

    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets
    ENEDIS

    • Présentation de l’accompagnement d’Enedis pour le flux et l’historique des consommations.
    • Illustration sous forme de mode d’emploi du fichier de demande d’historique de consommation annuelle sur la période 2011-2019.
    • Présentation de l’offre PRIORENO, proposé par Enedis avec la Banque des Territoires. Son objectif : fournir une vision du parc immobilier ; aider à la priorisation des rénovations de bâtiments publics ; aider à la décision et à la communication.
    • Présentation de l’accompagnement d’Enedis pour le flux et l’historique des consommations.
    • Illustration sous forme de mode d’emploi du fichier de demande d’historique de consommation annuelle sur la période 2011-2019.
    • Présentation de l’offre PRIORENO, proposé par Enedis avec la Banque des Territoires. Son objectif : fournir une vision du parc immobilier ; aider à la priorisation des rénovations de bâtiments publics ; aider à la décision et à la communication.

    Avec

    Frederic COURAULT
    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets ENEDIS


    Accompagnement dans le cadre du Décret Tertiaire et financement des travaux (CEE) : exemple de travaux de centre hospitalier (AP-HP), d’EPHAD (enveloppe intégrée) et établissements médicaux sociaux

    Ulysse BOSSUET

    Responsable de Développement | Grands Comptes
    HELLIO

    • Présentation des opérations de travaux pour les établissements médico-sociaux et bâtiments de santé (ITE, ITI, isolation de toiture, VMC, PAC, GTB, réseau de chaleur, calorifugeage des réseaux l’hydrauliques…).
    • Exemple chiffré d’une réalisation avec la rénovation d’une clinique
    • Retour sur décret BACS : régulation et pilotage des usages énergétiques
    • Cas du raccordement à un réseau de chaleur.
    • Présentation des opérations de travaux pour les établissements médico-sociaux et bâtiments de santé (ITE, ITI, isolation de toiture, VMC, PAC, GTB, réseau de chaleur, calorifugeage des réseaux l’hydrauliques…).
    • Exemple chiffré d’une réalisation avec la rénovation d’une clinique
    • Retour sur décret BACS : régulation et pilotage des usages énergétiques
    • Cas du raccordement à un réseau de chaleur.

    Avec

    Ulysse BOSSUET
    Responsable de Développement | Grands Comptes HELLIO SOLUTIONS


    Outils et plateforme de management de l’énergie pour massifier les économies d’énergie. Cas spécifique du sous-comptage dans les établissements de santé : focus sur le contrôle de la QAI et de la légionelle dans les centres hospitaliers et EPHAD

    Xavier GOUNON

    Directeur Marketing
    ADVIZEO

    • Pourquoi et comment déployer une plateforme de management de l’énergie ?
    • Suivre le budget et la performance d’un parc de bâtiments.
    • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions;
    • Mise en place d’alertes pour mieux agir.
    • Mettre en oeuvre les actions et financer la démarche.
    • Analyser la performance énergétique d’un parc.
    • Pourquoi et comment déployer une plateforme de management de l’énergie ?
    • Suivre le budget et la performance d’un parc de bâtiments.
    • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions;
    • Mise en place d’alertes pour mieux agir.
    • Mettre en oeuvre les actions et financer la démarche.
    • Analyser la performance énergétique d’un parc.

    Avec

    Xavier GOUNON
    Directeur Marketing ADVIZEO


    Objectif

    • comprendre les enjeux de l’audit énergétique et les spécificités de la rénovation pour les bâtiments publics
    • connaître les spécificités des bâtiments médico-sociaux à travers des retours d’expérience
    • s’informer sur les solutions techniques pour améliorer la performance énergétique et remonter les données de consommation

    Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Les établissements sanitaires et médico-sociaux sont soumis au dispositif Eco-Energie Tertiaire. À ce titre, ils doivent répondre aux obligations de réduction des consommations énergétiques selon un calendrier échelonné jusqu’en 2050.

    Les établissements Médico-sociaux comprennent :

    • les Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT)
    • Les Foyers d’Hébergement pour travailleurs handicapés
    • Les Foyers Occupationnels (FO) ou Foyers de vie
    • Les Foyers d’Accueil Médicalisés (FAM)
    • Les Maisons d’Accueil Spécialisées (MAS)

    Pour accompagner ces établissements, des dispositifs tels que le programme ACTEE ont été mis en place : Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique est un programme visant à financer et à mettre à disposition des outils d’aide à la décision pour aider les collectivités à développer des projets de rénovation énergétique des bâtiments publics. Deux domaines sont visés : l’efficacité énergétique des bâtiments publics et le remplacement des énergies fossiles par des systèmes énergétique performants et bas carbone.

    Partenaires

    Afnor-certification

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Tertiaire et collectivités : Piscines et gymnases

    Décret Tertiaire et collectivités : Piscines et gymnases

    Décret Tertiaire et collectivités : Piscines et gymnases

    13 septembre 2022

    3h

    Organisé par

    REPLAY

    Table ronde : exemples et retours d’expérience de travaux de piscines et gymnases

    Narjis MIMOUNI

    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AREC

    Alexis MARTIN

    Adjoint à la transition écologique et patrimoine communal
    MAIRIE DE NANTERRE

    Vincent GOUSSIN

    Chargé de mission bâtiment et transition énergétique
    DRIEAT

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT

    • Échanges en table ronde sur les particularités de la rénovation par les collectivités des équipements sportifs, avec un focus sur les piscines et les gymnases.
    • Point sur l’actualité avec l’explosion du coût de l’énergie pour les collectivités.
    • Retour sur les obligations de déclaration sur OPERAT des données de consommation dans le cadre du décret Tertiaire.

    Avec

    Narjis MIMOUNI
    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AGENCE RÉGIONALE ÉNERGIE-CLIMAT (AREC)

    Alexis MARTIN
    Adjoint à la transition écologique et patrimoine communal VILLE DE NANTERRE

    Vincent GOUSSIN
    Chargé de mission bâtiment et transition énergétique DRIEAT

    Xavier FAURE
    Animateur du GRAND CIRCUIT


    Décret Tertiaire : Récupération de l’historique des consommations et remontée des flux sur OPERAT. Aides à la priorisation des travaux

    Frédéric COURAULT

    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets
    ENEDIS

    • Présentation de l’accompagnement d’Enedis pour le flux et l’historique des consommations.
    • Illustration sous forme de mode d’emploi du fichier de demande d’historique de consommation annuelle sur la période 2011-2019.
    • Présentation de l’offre PRIORENO, proposé par Enedis avec la Banque des Territoires. Son objectif : fournir une vision du parc immobilier ; aider à la priorisation des rénovations de bâtiments publics ; aider à la décision et à la communication.
    • Présentation de l’accompagnement d’Enedis pour le flux et l’historique des consommations.
    • Illustration sous forme de mode d’emploi du fichier de demande d’historique de consommation annuelle sur la période 2011-2019.
    • Présentation de l’offre PRIORENO, proposé par Enedis avec la Banque des Territoires. Son objectif : fournir une vision du parc immobilier ; aider à la priorisation des rénovations de bâtiments publics ; aider à la décision et à la communication.

    Avec

    Frederic COURAULT
    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets ENEDIS


    Accompagnement dans le cadre du Décret Tertiaire et financement des travaux (CEE). Exemple de travaux

    Ulysse BOSSUET

    Responsable de Développement | Grands Comptes
    HELLIO

    • Présentation des opérations de travaux pour les établissements sportifs (récupération de chaleur, systèmes de destratification d’air, isolation, VMC, PAC, GTB, réseau de chaleur…).
    • Exemples de réalisation pour des gymnases et des piscines.
    • Données chiffrées relatives aux consommations énergétique et à la gestion des piscines municipales.
    • Présentation des opérations de travaux pour les établissements sportifs (récupération de chaleur, systèmes de destratification d’air, isolation, VMC, PAC, GTB, réseau de chaleur…).
    • Exemples de réalisation pour des gymnases et des piscines.
    • Données chiffrées relatives aux consommations énergétique et à la gestion des piscines municipales.

    Avec

    Ulysse BOSSUET
    Responsable de Développement | Grands Comptes HELLIO SOLUTIONS


    Automatiser la remontée des données de consommation pour toutes les énergies et fluides. Actions et ROI

    Xavier GOUNON

    Directeur Marketing
    ADVIZEO

    • Pourquoi et comment déployer une plateforme de management de l’énergie ?
    • Suivre le budget et la performance d’un parc de bâtiments.
    • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions;
    • Mise en place d’alertes pour mieux agir.
    • Mettre en oeuvre les actions et financer la démarche.
    • Analyser la performance énergétique d’un parc.
    • Pourquoi et comment déployer une plateforme de management de l’énergie ?
    • Suivre le budget et la performance d’un parc de bâtiments.
    • Comparer les sites entre eux pour prioriser les actions;
    • Mise en place d’alertes pour mieux agir.
    • Mettre en oeuvre les actions et financer la démarche.
    • Analyser la performance énergétique d’un parc.

    Avec

    Xavier GOUNON
    Directeur Marketing ADVIZEO


    Objectif

    • comprendre les enjeux de l’audit énergétique et les spécificités de la rénovation pour les bâtiments publics
    • connaître les spécificités des équipements sportifs (piscines, gymnases…) à travers des retours d’expérience
    • s’informer sur les solutions techniques pour améliorer la performance énergétique et remonter les données de consommation

    Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Pour justifier la modulation des objectifs du Décret Tertiaire, les assujettis sont dans l’obligation de constituer un dossier technique. Ce dernier comprend :

    • Une étude énergétique portant sur les actions d’amélioration de la performance énergétique et environnementale du bâtiment se traduisant par une réduction des consommations d’énergie finale et des émissions de gaz à effets de serre correspondantes.
    • Une étude énergétique portant sur les actions visant à réduire les consommations des équipements liés aux usages spécifiques.
    • Une identification des actions portant sur l’adaptation des locaux à un usage économe en énergie et sur le comportement des occupants.
    • Un programme d’actions permettant d’atteindre l’objectif, qui s’appuie sur l’ensemble des leviers d’actions visés au II de l’article R. 131-39 du code de la construction et de l’habitation

    Des modulations d’objectifs permettent de prendre en compte d’éventuelles contrainte techniques ou une évolution des activités au sein d’un bâtiment entre l’année de référence et chaque échéance décennale (occupation, temps d’utilisation, extension de surface…)., s’il est techniquement impossible de mettre en oeuvre une action d’amélioration, ou si le coût de certaines actions est disproportionné au regard des gains attendus.

    Pour l’étude énergétique, seules les Simulations Thermiques Statiques ou Dynamiques (STS ou STD) « qui tiennent compte des conditions d’utilisation et de fonctionnement de l’immeuble » sont autorisées, pour éviter des écarts trop importants entre les gains énergétiques calculés et les gains réels après la mise en œuvre des actions d’amélioration énergétique.

    Partenaires

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments administratifs

    Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments administratifs

    grand-circuit

    14 juin 2022

    REPLAY

    Décret Tertiaire et collectivités : Bâtiments administratifs

    Organisé par

    REPLAYS

    Table ronde : retour d’expérience de rénovations énergétiques des bâtiments administratifs

    Narjis MIMOUNI

    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AREC

    Caroline PRIEUR

    Responsable du pôle Énergie
    AMORCE

    Elsa STABILE

    Chargée de mission rénovation énergétique et Bâtiment
    DRIEAT

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT

    • Échanges autour de l’accompagnement des collectivités dans l’identification de leviers pour atteindre les objectifs énergétiques du décret Tertiaire.
    • Présentation des aides mobilisables pour les bâtiments administratifs.
    • Retour d’expérience sur des bâtiments administratifs : contraintes architecturales, leviers d’action, déclaration et suivie des données…

    Avec

    Narjis MIMOUNI
    Chef de projets énergies renouvelables et efficacité énergétique AREC

    Caroline PRIEUR
    Responsable du pôle Énergie AMORCE

    Elsa Stabile
    Chargée de mission rénovation énergétique et Bâtiment DRIEAT


    Décret Tertiaire : Récupération de l’historique des consommations et remontée des flux sur OPERAT. Aides à la priorisation des travaux

    Frédéric COURAULT

    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets
    ENEDIS

    • Rappel du calendrier du dispositif Eco Energie Tertiaire, dit « Décret Tertiaire ».
    • Présentation détaillée de l’accompagnement Enedis pour le flux de consommation et l’historique des consommations.
    • Le nouveau service data de rénovation énergétique Prioréno, proposé par la Banque des Territoire en partenariat avec l’Etat, Enedis et GRDF.
    • Rappel du calendrier du dispositif Eco Energie Tertiaire, dit « Décret Tertiaire ».
    • Présentation détaillée de l’accompagnement Enedis pour le flux de consommation et l’historique des consommations.
    • Le nouveau service data de rénovation énergétique Prioréno, proposé par la Banque des Territoire en partenariat avec l’Etat, Enedis et GRDF.

    Avec

    Frederic COURAULT
    Directeur Délégué Coordination et Grands Projets ENEDIS


    Automatiser la remontée des données de consommation pour toutes les énergies et fluides. Actions et ROI pour les bâtiments administratifs

    Xavier GOUNON

    Directeur Marketing
    ADVIZEO

    • Présentation de la solution Advizeo pour le pilotage énergétique des bâtiments administratifs.
    • Automatiser la collecte des données énergétiques.
    • Les étapes pour déployer une plateforme de management de l’énergie.
    • Identifier et prioriser les actions.
    • Suivre le confort et la santé des occupants.
    • Financer la démarche.
    • Analyse de la performance énergétique d’un parc et retours sur investissement.
    • Présentation de la solution Advizeo pour le pilotage énergétique des bâtiments administratifs.
    • Automatiser la collecte des données énergétiques.
    • Les étapes pour déployer une plateforme de management de l’énergie.
    • Identifier et prioriser les actions.
    • Suivre le confort et la santé des occupants.
    • Financer la démarche.
    • Analyse de la performance énergétique d’un parc et retours sur investissement.

    Avec

    Xavier GOUNON
    Directeur Marketing ADVIZEO



    Objectif

    • comprendre les enjeux de l’audit énergétique et les spécificités de la rénovation pour les bâtiments publics
    • connaître les spécifités des bâtiments administratifs à travers des retours d’expérience
    • s’informer sur les solutions techniques pour améliorer la performance énergétique et remonter les données de consommation

    Pour justifier la modulation des objectifs du Décret Tertiaire, les assujettis sont dans l’obligation de constituer un dossier technique. Ce dernier comprend :

    • Une étude énergétique portant sur les actions d’amélioration de la performance énergétique et environnementale du bâtiment se traduisant par une réduction des consommations d’énergie finale et des émissions de gaz à effets de serre correspondantes.
    • Une étude énergétique portant sur les actions visant à réduire les consommations des équipements liés aux usages spécifiques.
    • Une identification des actions portant sur l’adaptation des locaux à un usage économe en énergie et sur le comportement des occupants.
    • Un programme d’actions permettant d’atteindre l’objectif, qui s’appuie sur l’ensemble des leviers d’actions visés au II de l’article R. 131-39 du code de la construction et de l’habitation

    Des modulation d’objectifs permettent de prendre en compte d’éventuelles contrainte techniques ou une évolution des activités au sein d’un bâtiment entre l’année de référence et chaque échéance décennale (occupation, temps d’utilisation, extension de surface…)., s’il est techniquement impossible de mettre en oeuvre une action d’amélioration, ou si le coût de certaines actions est disproportionné au regard des gains attendus.

    Pour l’étude énergétique, seules les Simulations Thermiques Statiques ou Dynamiques (STS ou STD) « qui tiennent compte des conditions d’utilisation et de fonctionnement de l’immeuble » sont autorisées, pour éviter des écarts trop importants entre les gains énergétiques calculés et les gains réels après la mise en œuvre des actions d’amélioration énergétique.

    Collectivités locales, gestionnaires de bureaux, entreprises, maitres d’ouvrage publics et privés, bureaux d’études, architectes…

    Partenaires conférenciers


    Prochainement sur le Grand Circuit