Améliorons la Ville

Étiquette : 15-06-2022

  • QAI et ventilation : obligations et bonnes pratiques

    QAI et ventilation : obligations et bonnes pratiques

    grand-circuit

    15 juin 2022

    REPLAY

    QAI et ventilation : obligations et bonnes pratiques

    Organisé par

    REPLAYS

    Table ronde : les dernières avancées réglementaires (logement, tertiaire…)

    Benjamin ROUGEYROLES

    Responsable d’activité Observatoire Coach Copro
    APC

    Christopher LIENARD

    Directeur produits de dooApp et Adjoint au maire aux urgences écologiques et à l’aménagement
    Ville de Faches-Thumesnil

    Thierry MARCHAND

    Président Chambre des Diagnostiqueurs Immobiliers
    FNAIM

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT

    • Échanges autour de la réglementation sur le contrôle de la qualité de l’air intérieur.
    • Les différents types de particules fines et le risque radon, et les seuils d’exposition.
    • Les mesures et contrôles obligatoire à réaliser.
    • Le rôle de la ventilation et les normes associées.
    • Exemples concret avec le retour d’expérience de la ville de Faches-Thumesnil.

    Avec

    Benjamin ROUGEYROLES
    Responsable d’activité Observatoire Coach Copro APC

    Christopher LIENARD
    Directeur produits de dooApp et Adjoint au maire aux urgences écologiques et à l’aménagement Ville de Faches-Thumesnil

    Thierry MARCHAND
    Président Chambre des Diagnostiqueurs Immobiliers FNAIM

    Xavier Faure
    Animateur GRAND CIRCUIT

    Mesure de la QAI : capteurs, indicateurs, enregistrement, supervision, régulation. Précision des appareils de mesures, étalonnage et limites des détecteurs grand public

    Jean-Michel CATHERIN

    Dirigeant
    TESTOON

    • Retour sur les sources de polluant intérieur (radon, pollens, pesticides, pollutions industrielles, trafic routier…).
    • Pourquoi et comment mesurer et tester la QAI.
    • Les équipements pour mesurer la QAI et quantifier les polluants.
    • Les méthodes d’acquisitions des données de la QAI et les solutions de monitoring.
    • Comment prendre une bonne mesure et l’importance de la métrologie.
    • Retour sur les sources de polluant intérieur (radon, pollens, pesticides, pollutions industrielles, trafic routier…).
    • Pourquoi et comment mesurer et tester la QAI.
    • Les équipements pour mesurer la QAI et quantifier les polluants.
    • Les méthodes d’acquisitions des données de la QAI et les solutions de monitoring.
    • Comment prendre une bonne mesure et l’importance de la métrologie.

    Avec

    Jean Michel CATHERIN
    Dirigeant TESTOON

    Traiter la ventilation pour assurer un air de qualité

    Patrick FRAISSE

    Directeur Général
    VTI

    • Présentation de la réglementation ventilation en rénovation énergétique et recommandations.
    • Rappel des risques liés à un défaut de ventilation et principes de base de la ventilation.
    • Les différents niveaux de QAI et les solutions de ventilation : autoréglable, hygro A, hygro B, ventilation mécanique basse pression.
    • Les solutions pour les conduits existants.
    • Le diagnostic global ventilation.
    • L’éligibilité des solutions aux aides financières (CEE).
    • Présentation de la réglementation ventilation en rénovation énergétique et recommandations.
    • Rappel des risques liés à un défaut de ventilation et des principes de base de la ventilation.
    • Les différents niveaux de QAI et les solutions de ventilation : autoréglable, hygro A, hygro B, ventilation mécanique basse pression.
    • Les solutions pour les conduits existants.
    • Le diagnostic global ventilation.
    • L’éligibilité des solutions aux aides financières (CEE).

    Avec

    Patrick FRAISSE
    Directeur Général VTI


    Objectif
    • s’informer sur l’enjeu de la qualité de l’air dans les bâtiments
    • maîtriser les dernières réglementations relatives à la mesure et au contrôle de la qualité de l’air intérieur
    • connaître les bonnes pratiques pour assurer une bonne ventilation
    • obtenir un aperçu du matériel existant et des innovations
    Contexte

    La réglementation sur la qualité de l’air intérieur en est encore à ses balbutiements mais des évolutions devraient prochainement voir le jour en vue des enjeux sanitaires et économiques liés à la problématique. Et pour cause, le coût de la mauvaise qualité de l’air est estimé à 19 milliards d’euros par an en France. Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des lieux clos soumis à de nombreuses sources potentielles de pollution comme les appareils à combustion, les matériaux de construction, les produits de décoration (peinture, colles, vernis…), les meubles, ou encore les activités humaines telles que le tabagisme, les produits d’entretien, le bricolage, ou la cuisine.

    Le diagnostic Qualité de l’air intérieur (QAI) est la réponse à cette première réglementation concernant les établissements accueillant la petite enfance. Elle n’est cependant pas rendue obligatoire mais fait partie des options proposées aux gestionnaires de ces bâtiments.

    Le contrôle de la ventilation est également un élément important dans le cadre du diagnostic de la qualité de l’air intérieur. Le diagnostic de ventilation a pour but de s’assurer que le système de ventilation est dans son état normal de fonctionnement et qu’il respecte les débits hygiéniques réglementaires.. Il n’existe cependant pas de méthode unique de diagnostic de ventilation.

    Les valeurs guides de qualité de l’air intérieur La réglementation en cours de construction s’appuie actuellement sur les valeurs guides de qualité de l’air intérieur (VGAI). Ces dernières permettent d’interpréter les résultats des mesures réalisées dans les environnements intérieurs mais n’ont actuellement pas de portée réglementaire.

    Hors réglementation du travail, les valeurs réglementaires exprimées en niveau de concentration dans l’air intérieur ne concernent que trois substances : le radon pour certains ERP, le monoxyde de carbone (dans les bâtiments équipés d’une chaudière d’une puissance comprise entre 4 et 400 kW) et l’amiante (dans les bâtiments construits avant 1997).

    Public

    Diagnostiqueurs, bureaux de contrôle, bureaux d’études, architectes, maitres d’ouvrage publics et privés…

    Partenaires conférenciers

    Prochainement sur le Grand Circuit

  • Repérages avant travaux : méthode et retour d’expérience

    Repérages avant travaux : méthode et retour d’expérience

    grand-circuit

    15 juin 2022

    REPLAY

    Repérages avant travaux : méthode et retour d’expérience

    Organisé par

    soutenu par

    REPLAYS

    Table ronde : calendrier réglementaire et normatif

    Laurent ROQUIN

    Dirigeant du Groupe
    SODIATEC

    Rémy RASKOPF

    Directeur Technique Adjoint – Activité Amiante
    QUALIBAT

    Guillaume BLANC

    Vice président VALGO, Administrateur SEDDRE
    VALGO

    Xavier FAURE

    Animateur
    GRAND CIRCUIT

    • Échanges autour de la question de l’évaluation des risques et de la programmation des travaux.
    • L’occasion de rappeler le calendrier réglementaire et normatif.
    • Le rôle de l’opérateur de repérage et du Rapport de repérage amiante avant travaux.
    • Les certifications et la diversification d’activité.

    Avec

    Laurent ROQUIN
    Vice président FIDI

    Rémy RASKOPF
    Directeur Technique Adjoint – Activité Amiante QUALIBAT

    Guillaume BLANC
    Vice président VALGO, Administrateur SEDDRE

    Xavier FAURE
    Animateur GRAND CIRCUIT

    Amiante en voirie : responsabilité des maitres d’ouvrage et process métiers pour les RAT

    Noémie REGNIER

    Chef de projets marketing et communication
    PROTYS

    • Présentation de la dernière synthèse de l’enquête Protys sur le suivi de l’évolution de la perception du risque amiante par les professionnels.
    • L’occasion de rappeler le renforcement de la réglementation amiante depuis 2012 et la responsabilité du maître d’ouvrage.
    • Processus métier et bonnes pratiques.
    • Présentation de la dernière synthèse de l’enquête Protys sur le suivi de l’évolution de la perception du risque amiante par les professionnels.
    • L’occasion de rappeler le renforcement de la réglementation amiante depuis 2012 et la responsabilité du maître d’ouvrage.
    • Processus métier et bonnes pratiques.

    Avec

    Noémie REGNIER
    Chef de projets marketing et communication PROTYS

    Identification précise des couches (interface avec l’opérateur de repérage). Paramètre influençant les résultats. Focus sur le schéma analytique

    Baptiste LE ROUX

    Responsable de la cellule technique
    EUROFINS ANALYSES POUR LE BATIMENT

    • Présentation du parcours d’un échantillon
    • Rappel normatif et réglementaire concernant les analyses amiante et les prélèvements.
    • Les trois incidences possibles sur les résultats.
    • La limite de détection des laboratoires.
    • Les particularités des enrobés routiers.
    • Présentation du parcours d’un échantillon
    • Rappel normatif et réglementaire concernant les analyses amiante et les prélèvements.
    • Les trois incidences possibles sur les résultats.
    • La limite de détection des laboratoires.
    • Les particularités des enrobés routiers.

    Avec

    Baptiste LE ROUX
    Responsable de la cellule technique EUROFINS

    Appréhender le risque amiante avec le rapport de repérage : analyse documentaire, préparation des documents et normes applicables

    Mohamed OUERGHI

    Administrateur du SYRTA et Dirigeant
    MINOS GROUP

    • Exposé de la chaîne de valeur de la filière amiante (les acteurs de la conception à la gestion des déchets, en passant par la réalisation des travaux).
    • Les domaines d’activité concernés par les rapports de repérage amiante depuis le décret du 9 mai 2017.
    • L’importance de la préparation documentaire.
    • Exposé de la chaîne de valeur de la filière amiante (les acteurs de la conception à la gestion des déchets, en passant par la réalisation des travaux).
    • Les domaines d’activité concernés par les rapports de repérage amiante depuis le décret du 9 mai 2017.
    • L’importance de la préparation documentaire.

    Avec

    Mohamed OUERGHI
    Administrateur du SYRTA et Dirigeant MINOS GROUP

    Retour d’expérience des entreprises : répondre à la consultation et analyser le risque

    Souhila PARÉ

    Chargée de mission santé, sécurité au travail
    SEDDRE

    • Rappel de la distinction entre DTA, DT, DA-PP, constat vente et repérage avant travaux.
    • Liste des obligations des donneurs d’ordre et celles des entreprises.
    • Le RAT en tant qu’étape indispensable pour la maîtrise du risque.
    • Les règles techniques sous-section 3.
    • Rappel de la distinction entre DTA, DT, DA-PP, constat vente et repérage avant travaux.
    • Liste des obligations des donneurs d’ordre et celles des entreprises.
    • Le RAT en tant qu’étape indispensable pour la maîtrise du risque.
    • Les règles techniques sous-section 3.

    Avec

    Souhila PARÉ
    Chargée de mission santé, sécurité au travail SEDDRE


    Objectif
    • comprendre les enjeux (réglementation, domaine d’application, risques…) des repérages avant travaux
    • s’informer sur les démarches à réaliser pour répondre à cette obligation
    • appréhender les solutions pour piloter le risque amiante et les travaux associés
    Contexte

    Pour les donneurs d’ordre qui entreprennent des travaux en présence d’amiante ou impliquant des matériaux contenant de l’amiante, les responsabilités sont dictées par le Code de la santé publique, pour les propriétaires et leurs mandants, et par le Code du travail, pour les maîtres d’ouvrage et leurs représentants.

    La réglementation définit notamment l’obligation de repérage amiante avant travaux, à la charge des donneurs d’ordre (décret 2017-899 du 9 mai 2017 : articles R4412-97 et suivants du Code du travail).

    Concernant l’amiante dans l’espace public, notamment en voirie, la norme NF X46-102 est essentielle pour comprendre les enjeux des collectivités.

    Cette norme concerne le repérage avant travaux de l’amiante sur les autres immeubles que les immeubles bâtis : terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport. Elle s’applique ainsi :

    • aux ouvrages d’infrastructures de transport (à l’exception des voiries privées desservant des immeubles bâtis traitées dans la norme NF X46-020) ;
    • aux ouvrages de réseaux et leurs équipements (canalisations, intercalaires de câbles, joints, robinetterie, regards préfabriqués,…) ;
    • aux ouvrages de génie civil tels que les ouvrages d’art et ouvrages industriels (ponts, galeries techniques, réservoirs/châteaux d’eau, puits de mines, pontons, écluses, etc.)

    Concernant les immeubles bâtis, les obligations de repérage amiante (Code santé publique) impose la constitution du DTA (Dossier technique Amiante). Le maître d’ouvrage doit demander au propriétaire du bâtiment le DTA et doit le communiquer au coordonnateur SPS et au maître d’œuvre (art. R.4532-7 du Code du travail).

    Le coordonnateur SPS exerce ses missions sous la responsabilité du maître d’ouvrage (art. R.4532-11 du Code du travail).

    La sécurité des travailleurs, dans un contexte amiante, notamment pour des travaux en toiture constitue également un enjeux fort pour les entreprises et les maîtres d’ouvrage.

    Public

    Filière amiante et ses donneurs d’ordres, maîtres d’ouvrages publics et privés, collectivités locales,entreprises de travaux, opérateurs de retrait, diagnostiqueurs, laboratoires, prescripteurs…

    Partenaires conférenciers

    Prochainement sur le Grand Circuit