Catégorie : Diagnostics avant travaux

Créée en 2015 par Thomas Alizier et Alexandre Sancan, Safe Diagnostics intervient sur tous les types de diagnostics dans le bâtiment, pour la vente, la location et l’avant travaux. Thomas Alizier, son président, présente les atouts de l’entreprise pour répondre au marché.

Quel est l’enjeu principal dans la profession du diagnostic ?

La rapidité d’exécution, c’est le nerf de la guerre ! Nous sommes continuellement sollicités au niveau des délais de réponse, plus encore en ce qui concerne les diagnostics avant travaux. Car le diagnostic va déterminer un mode opératoire et un budget de travaux. Plus on est rapide à intervenir sur place et plus vite on délivre les échantillons en laboratoire pour répondre aux clients.

Comment vous organisez-vous pour être plus réactifs ?

Notre méthode de travail est chorégraphiée du début à la fin de l’exercice de notre métier. À l’étape de la prise de contact pour commencer, le secrétariat a accès au planning de tous les techniciens. C’est ainsi que l’on arrive à trouver des rendez-vous rapidement en fonction des tournées de chacun.

Sur le terrain, les techniciens travaillent avec une tablette sur laquelle ils intègrent toutes les données : on peut y dessiner les plans, relever les anomalies, prendre des photos et, à la fin de la visite, nous sommes même en mesure de rédiger des rapports sur place. De fait, Safe Diagnostics délivre en moins de 24H le rapport de diagnostic lorsqu’aucune analyse en laboratoire n’est nécessaire.

Les outils du numérique et le Cloud participent grandement à notre efficacité. Si bien qu’il nous est impossible de démarrer une mission si nous ne sommes pas connectés à Internet. Nous sommes tous en partage de connexion sur le téléphone et la tablette, avec une numérotation et une base de données centralisée. Si un technicien génère un dossier, même à l’autre bout de la France, la numérotation du prochain dossier se placera automatiquement après la sienne. De même pour la facturation, tout est décentralisé dans le Cloud.

Pour le confort de travail, nous avons investi dans de l’electroportatif, avec du matériel sur batterie pour faire les sondages et les prélèvements. Ce n’est pas obligatoire mais ça nous permet de travailler plus vite.

La gestion du courrier est également centrale. Chaque courrier doit être affranchi tout de suite et déposé le jour même ou le lendemain au plus tard à La Poste. C’est pourquoi nous avons une machine à affranchir au bureau. Les techniciens déposent les prélèvements et le secrétariat peut immédiatement expédier au laboratoire.

Quel est selon vous l’atout principal d’une société comme Safe Diagnostics ?

Du fait que nous ne soyons pas une grosse structure, nous conservons une proximité avec nos clients et garantissons un véritable suivi des dossiers. Nous pouvons nous débrouiller pour être plus réactifs, avoir un meilleur suivi, être plus à l’écoute et présents. Avec mon associé nous sommes tous les jours sur le terrain. C’est une vraie qualité !

Mais si avec quatre techniciens et deux postes de secrétariat Safe Diagnostics est une petite entreprise, nous avons développé une certaine souplesse pour répondre à toutes les demandes à notre portée sur le plan technique. Via la co-traitance, nous faisons appel à des renforts auprès de diagnostiqueurs de confiance – toujours à jour dans leurs certifications – lorsque la demande est importante. Je suis convaincu que nous tenons le bon effectif.

Depuis le 19 juillet 2019, un nouvel arrêté vient préciser les modalités de réalisation du repérage amiante avant travaux dans les immeubles bâtis. Parmi les nouveautés : l’obligation pour les diagnostiqueurs d’avoir les compétences pour estimer la quantité de matériaux contenant de l’amiante. Le point avec Lionel Janot, président de la FIDI.

Le nouvel arrêté relatif aux RAT dans le bâti intègre une notion d’estimation quantitative des matériaux amiantés. Qu’en est-il ?

L’arrêté du 19 juillet spécifie que l’opérateur de repérage doit posséder les compétences lui permettant de procéder à l’estimation de la quantité de matériaux et produits contenant de l’amiante, de manière à permettre au donneur d’ordre d’évaluer les quantités prévisibles de déchets amiantés et d’apporter des conseils sur les modalités d’élimination des déchets. Ce passage manque toutefois de précision.

Comment la FIDI accompagne-t-elle les diagnostiqueurs sur cette notion d’estimation quantitative ?

Nous avons travaillé sur ce dossier afin d’apporter des éléments concrets de réponses aux questions que peuvent se poser nos adhérents sur les contours juridiques, assurantiels et techniques. Grâce au travail efficace de la commission amiante de la FIDI, nous avons expliqué et diffusé, avant la fin du mois d’août, les points clés de cet arrêté pour ainsi permettre aux professionnels de bien se conformer à cette obligation. Dans ce document rendu accessible à tous nos adhérents, la commission propose des solutions pratiques.

Sur quelle autre initiative travaille actuellement la FIDI ?

Nous travaillons en ce moment sur un important “sujet” concernant les mesures d’air et la réalisation des campagnes de validation des processus en sous-section 4 (SS4), qui concernent toutes les professions dans le cadre de leur protection et de celle de l’environnement lors des interventions sur et à côté des matériaux amiantés.

Il est très compliqué pour les opérateurs de repérage de valider ces processus car les mesures d’air impliquent des prélèvements d’en moyenne deux heures en continu sur le matériau. Or, un prélèvement de matériau en tant que tel s’effectue en moins de 10 minutes.

Au sein de la FIDI, nous avons déterminé un certain nombre de couples matériaux/outils, de manière à organiser des chantiers tests et à permettre que les données récoltées servent à l’ensemble de la profession. C’est une opération complexe car il faut trouver les chantiers correspondant à l’une des vingt situations identifiées, et sur lesquels les maîtres d’ouvrage donnent leur accord pour répéter l’opération plusieurs fois, sans polluer. Il y aura ensuite un important travail de compilation des données. Nous estimons que les résultats d’une dizaine de ces situations devraient être récoltés d’ici 2020 et proposés aux organismes de prévention pour en faire des mesures de référence.

Le 27 septembre, la Fédération Interprofessionnelle du Diagnostic Immobilier (FIDI) a adressé un courrier à la Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages (DHUP) au sujet du blocage de la certification Amiante. Voici le contenu de ce courrier, signé par le président de la FIDI, Lionel Janot.

Objet : Profession des Diagnostiqueurs Immobiliers totalement bloquée pour l’exercice de ses missions

Monsieur le Directeur,

Par l’exercice de son activité, la profession de diagnostiqueur immobilier permet la sécurisation des transactions immobilières (mesurages de surface, état risques et environnement, états parasitaires), contribue à l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments (diagnostic de performance énergétique) et participe à la prévention de nombreux risques pour la santé (diagnostic gaz, électricité, amiante, plomb).

C’est une profession réglementée puisque les 6 000 opérateurs de diagnostic qui interviennent en France ont une obligation de certification personnelle dans chacun des domaines du diagnostic technique règlementaire en cas de vente d’un bien : amiante, plomb, gaz, électricité, performance énergétique, termites.

La FIDI est la première fédération indépendante représentative de cette profession ; elle regroupe plus de 1 000 diagnostiqueurs et opérateurs de repérage sur le territoire français ; ses adhérents sont de tous types, du travailleur indépendant au réseau de franchise ou réseau salarié de plus de 100 opérateurs.

Nous vous saisissons aujourd’hui pour vous faire état d’une situation catastrophique qui touche l’ensemble de la profession et qui demande une réaction immédiate et très forte des services de l’état.

En effet, les textes encadrant la certification « amiante » et l’exercice du repérage amiante avant-travaux dans les immeubles bâtis ont fait l’objet dans les dernières semaines de multiples péripéties juridiques : annulation par le conseil d’état le 24 juillet 2019 de l’arrêté du 26 juillet 2016 précisant les modalités de certification «amiante », avec et sans mention, et annulation en référé par le conseil d’état le 29 août de deux articles de l’arrêté du 16 juillet 2019 définissant les conditions de réalisation du « repérage amiante avant certaines opérations dans les immeubles bâtis ».

La première conséquence est que les organismes de certification ont stoppé la délivrance de toute attestation de certification « amiante », même la certification « sans mention », aux motifs d’incertitudes juridiques majeures (texte de référence annulé, seuls textes valides de 2005 et 2007 inadaptés aux nouvelles exigences de ces opérations).

Il semble du reste que le COFRAC, qui accrédite ces organismes de certification, leur ait demandé de stopper l’émission de certificats « amiante » de tous types.

Les impacts pour la profession sont immédiats et désastreux :
– Même si certains cycles de formation et sessions d’examen de certification « amiante » se tiennent, aucune attestation de certification « amiante » n’est plus délivrée depuis fin juillet.
– Par conséquent :

• Aucun « nouvel entrant » ne peut valider son parcours long et coûteux de formation et d’examens et commencer à exercer son activité de diagnostic « amiante » : c’est pour eux une catastrophe économique et, tout simplement, de vie ;
• Les entreprises qui lancent des recrutements de techniciens certifiés « amiante » ne trouvent plus de candidats : ils ne peuvent plus faire face aux nécessités de sécurisation des ventes de biens ;
• Les techniciens certifiés qui arrivaient à échéance de leur « certification amiante » et ont entrepris depuis plusieurs semaines leur parcours de re-certification doivent ou vont devoir cesser leur activité de diagnostic amiante.

De surcroît, ce « blocage total » sur la certification « amiante » entraîne en réalité un arrêt complet de toute activité de diagnostic pour les professionnels touchés, pour tous les biens immobiliers d’avant 1997 : la plupart des clients, notamment les particuliers (les plus nombreux) confient l’ensemble des diagnostics obligatoires à un seul opérateur – pour autant qu’il soit certifié pour les domaines à effectuer- . L’absence de certificat « amiante » entraîne donc, de fait, l’arrêt de toute leur activité sur ce type de biens.

Aussi, nous vous demandons de bien vouloir nous recevoir ou de demander à vos services compétents de le faire, dans les meilleurs délais, lundi 30 septembre, mardi 1er octobre et au plus tard mercredi 2 octobre, pour envisager les mesures exceptionnelles et d’urgence que requière cette situation exceptionnelle et
d’urgence.

Dans l’attente de votre confirmation d’une rencontre à très court terme, par mail à : contact@lafidi.fr ou par téléphone auprès de mon secrétariat au 01 42 93 66 08, Nous comptons sur vous, Monsieur le Directeur, pour prendre toute la mesure de l’urgence et de la gravité de la situation pour les professionnels du diagnostic et du repérage de l’amiante dans les immeubles bâtis.

Je vous prie d’accepter, Monsieur le Directeur, mes respectueuses salutations.

Lionel JANOT
Président

Le groupe a obtenu gain de cause auprès du Conseil d’État, plus haute juridiction administrative française qui, par l’ordonnance n° 433284 du 27/08/2019, a suspendu exclusivement les articles 4 et 13 de l’arrêté du 16/07/2019. Ces deux articles imposaient du jour au lendemain, le recours obligatoire à un opérateur de repérage certifié amiante avec mention pour réaliser un Repérage Amiante Avant Travaux, ce qui était matériellement irréalisable pour les entreprises du secteur et économiquement difficilement supportable.

Cette décision dissipe un flou juridique né cet été et elle assure à la profession dans son ensemble une croissance économique maitrisée et partagée, se traduisant dans les mois à venir par des créations d’emplois.

Rappel des faits : le 24 juillet 2019, le Conseil d’État annulait l’arrêté du 25 juillet 2016 qui définissait la certification amiante avec et sans mention, que doit détenir un diagnostiqueur amiante ; mention exigée notamment pour la réalisation de Repérage Amiante Avant Travaux. Cette décision a créé une situation totalement inédite où un texte imposant des critères de compétences nouveaux pour les opérateurs de repérage amiante avant travaux s’appuyait sur un autre texte de 2016 définissant ces critères de compétence, mais texte annulé ! De facto, cette annulation a créé une paralysie totale des organismes de certification, obligés par leur accréditation COFRAC de certifier les opérateurs uniquement selon les dispositions de l’arrêté du 25/07/2016 précisément annulé. Paralysie se produisant à l’instant même où les sociétés réalisant des repérages amiante avant travaux allaient avoir le plus besoin de certifier des opérateurs avec mention.

AC Environnement salue cette décision en référé du Conseil d’État qui permet à l’ensemble des acteurs du secteur du diagnostic immobilier d’accompagner sereinement l’élargissement du marché du Repérage Amiante Avant Travaux, considérant que les nouvelles obligations vont obliger à recruter, à former et à certifier de nombreux nouveaux opérateurs. C’est sans aucun doute ce que souhaite accompagner la DHUP en allégeant les critères de pré-requis au 1er janvier 2020.

AC Environnement se félicite que cette décision maintienne en l’état les autres articles de l’arrêté du 16 juillet 2019 auxquelles elle souscrit pleinement dans la mesure où la vocation du diagnostic immobilier reste la préservation de la santé des occupants d’un bâti et des travailleurs sur un chantier en matière d’amiante.

Au final, cette décision permet de sortir par le haut d’un imbroglio juridique dommageable et permet à une profession d’y voir plus clair, pour qui sait lire le droit et en comprendre les enjeux et conséquences pratiques.

« Nous nous félicitons que le Conseil d’Etat nous ait entendus. Cette modification va permettre à toutes les entreprises du secteur, y compris les plus petites, de s’adapter dans les meilleures conditions, et aussi aux ministères concernés de travailler rapidement à la publication d’un arrêté remplaçant l’arrêté « certification » annulé en juillet dernier.

AC Environnement soutient les objectifs de santé et de sécurité mis en avant par le Ministère du travail dans son action de montée en exigence de la réglementation amiante. C’est pour cette raison qu’il nous a semblé dangereux de ne pas prévoir de délai d’application pour pouvoir former et faire certifier sereinement tous nos opérateurs de repérage qui n’avaient pas la certification amiante avec mention.

Tout le reste de l’arrêté du 16/07/2019 « relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations dans les immeubles bâtis » reste applicable, et tant mieux, car la structuration apportée par cet arrêté très technique était attendue avec impatience par toute la profession depuis 2017. », explique Julien Nidrecourt, Directeur technique du groupe AC Environnement.

L’arrêté « Immeubles Bâtis » du 16 juillet en vigueur le 19 juillet 2019 a pour intérêt majeur d’éclaircir un certain nombre de points relatif au Repérage Avant Travaux, notamment de préciser l’obligation de la certification avec mention. Cette exigence est pour la Fidi indispensable et essentielle pour la bonne exécution de ce type de repérage car elle permet de garantir l’intervention de techniciens formés et expérimentés pour permettre la livraison de repérages exploitables auprès du maitre d’ouvrage ou de tout autre professionnel de l’amiante. Elle assure également la cohérence avec la norme de repérage 46-020 et précise les responsabilités de chacun.

Il est regrettable qu’un confrère (non adhérent) ait déposé un recours sur ce texte que nous jugeons être bon et utile pour la profession. Depuis presque 2 ans, la DGT indique qu’elle exigera une mention dans son arrêté bâtiment, la Fidi a régulièrement souligné les exigences élevées et les impératifs pour l’avant-travaux. La très grande majorité de nos adhérents et non adhérents ont anticipé pour répondre à ces obligations. Ils sont aujourd’hui prêts !

Ce texte était très attendu car il comblait le vide juridique selon lequel tout professionnel même non certifié pour le diagnostic amiante pouvait réaliser des RAT ; par cette action en référé qui annule l’application immédiate du texte, cette possibilité est donc toujours ouverte.

Nous attendons des pouvoirs publics un arrêté permettant de rétablir en urgence la situation de la prévention liée au risque amiante.

Un entrepreneur « responsable » est un Grand patron .

Réaliser un prélèvement en toute sécurité ; forer un mur, une cloison ou un plafond en évitant toute émission de poussières suspectes… les solutions techniques ne manquent pas. Le problème, c’est qu’il s’agit généralement de solutions lourdes et/ou onéreuses pour un diagnostiqueur ou un propriétaire / maître d’ouvrage. Polyasim propose deux produits qui vont révolutionner les pratiques. Le point avec Thierry Meiller, responsable Développement chez POLYASIM.

Pour quels types d’interventions vos produits sont-ils conçus ?

En pratique, Polyasim propose une gamme de produits permettant d’intervenir dans le cadre d’un confinement de l’amiante, donc des travaux dits de « sous-section 3 » (SS3), dont l’objectif est la lutte contre l’amiante, ou dans le cadre de travaux de rénovation ou d’aménagement présentant un risque de présence d’amiante, donc des travaux dits de « sous-section 4 » (SS4).

Les travaux de SS4 concernent toutes les interventions de maintenance d’un bâtiment, du plombier qui installe un tuyau dans un mur, à l’électricien qui installe des prises, en passant par le particulier qui perce un mur pour poser une fixation. Dès lors qu’un professionnel ou qu’un particulier interviennent sur le bâti existant dont on sait ou on soupçonne qu’il puisse renfermer du plomb ou de l’amiante, il est obligatoire de travailler de manière sécurisée. D’un point de vue opérationnel, cette sécurisation, pour être mise en œuvre systématiquement, doit être simple, pratique et pas chère. C’est le leitmotiv qui a guidé Polyasim dans l’élaboration de ces deux produits.

Le perçage est l’opération la plus courante lors de travaux. Quelle solution proposez-vous ?

Nous avons mis au point le GCP+, acronyme de « Gel Capteur de Poussières ». Il s’agit d’un produit plus technique que les poches de gel utilisées par les désamianteurs pour percer en évitant l’émission de fibres. Pour les professionnels, cette utilisation se présente sous forme de poches de gel à travers lesquelles on vient percer le support, et qui absorbent les poussières.

Mais cette technique, efficace, est aussi très chère, entre 5 et 6 € la poche à usage unique. Pour les diagnostiqueurs et les maîtres d’ouvrage, le GCP+ est une solution beaucoup plus abordable et tout aussi efficace.

Pratiquement, il s’agit de cartouches de gel qui permettent de doser précisément en fonction de l’importance du perçage.

Le gel est issu d’un produit que Polyasim avait développé pour la SNCF, un gel technique à très haute densité, utilisé pour le décapage des trains à l’aiguilleur pneumatique. Nous l’avions aussi utilisé lors de la rénovation du Ritz, pour le déplombage d’une rampe d’escalier classée. Nous avons donc conditionné ce gel en cartouches de 310 ml, comme un pistolet à enduit, qui permet d’utiliser la dose de produit nécessaire, sans gaspillage. Chaque cartouche permet de réaliser une vingtaine de perçages, réduisant ainsi le coût de chaque perçage à environ 80 cents.

Le GCP+ adhère parfaitement sur tout support, mur ou plafond, et se nettoie à l’éponge. Il permet aussi, par rapport aux poches de gel, de réduire le volume, et donc le coût de traitement, des déchets contaminés. Il a été testé sur des forages et sondages jusqu’à 50 cm de diamètre sans aucune émission de poussières.

Notons enfin, plus spécifiquement pour les diagnostiqueurs-préleveurs, qu’en plus de sécuriser le processus de prélèvement, le GCP+, à base d’eau, ne gêne pas le comptage de fibres en laboratoire.

Quelle solution proposez-vous contre les poussières lors d’interventions autres que le perçage ?

Pour éviter l’émission de poussières d’amiante ou de plomb, Polyasim, toujours dans l’objectif de permettre un usage pratique et peu onéreux de solutions efficaces, a développé le Tempo. Il s’agit d’une résine pure en base aqueuse qui s’applique au pulvérisateur basse pression, qui imprègne le support poussiéreux et se polymérise en séchant, ce qui permet la mise en sécurité à long terme des éléments en opérations SS4, notamment.

L’effet mouillant est le même qu’avec un surfactant. Mais ce dernier, en séchant, va relâcher les fibres d’amiante. Le Tempo sèche en se polymérisant et crée ainsi une rustine durable et visible, si on opte pour la couleur rouge (il est également conditionné en couleur translucide). Sur des sites industriels, il permet aux agents techniques de marquer les éléments sécurisés.

Pour le diagnostiqueur-préleveur, le produit est plus efficace, en termes de sécurité personnelle et des occupants, qu’un marquage au ruban adhésif par exemple. La polymérisation en intérieur tiendra plusieurs années, en attente d’une programmation d’intervention.

Pour le professionnel qui a fait des perçages, le Tempo permet de les mettre totalement en sécurité, en enveloppant les poussières résiduelles. Ici encore, nous avons travaillé pour démocratiser des solutions professionnelles à destination des particuliers et des maîtres d’ouvrage.